SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 OCTOBRE DEUX MILLE NEUF

 

SESSION du 12 octobre 2009

L’an deux mille neuf, le lundi 12 octobre à 18h30, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 1er octobre 2009.
Etaient présents : 41
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Martine  BOURNAZEL , Laurence ROZENTAL , Gaby GOMILA, Philippe MAURIN, Patrice ALOZY, Catherine  SEGUY, Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Bernard PECOU , Michèle BILLIERES, Philippe FRANCOIS, Gérard  BOUTON , Laurence PAGES, Maryline TREACY, Monique VALAT-BOYE, Annie GUILLOT, Jean Claude CROISY, Marie Catherine SATURNIN , Robert INFANTI, Vally CENTOMO , Jean  TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Didier PADIE , Jean Martial DEJEAN , Jean Luc BUDOIA, Béatrice KOHLER, Franck VAYSSIE, Carole FERAL, Maxime BERAUDO, Natacha SERADIEU SIMON, Christian MANRIC, Jackie BERRIER, Marie Claude BOUYSSI, Claude MOUCHARD, Jean ORLIAC, Annie BONNEFONT, Dominique SALOMON, Jean-Marc PANFILI, Odile AUBE


Pouvoirs : 4
Mesdames, Messieurs Béatrice  CAPELLE à Laurence ROZENTAL , Marc RAYNAUD à Carole FERAL, Philippe BECADE à Annie BONNEFONT, Thierry DEVILLE à Jackie BERRIER

DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Marie-Claude BERLY
DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 : DU N°148 à 188/2009
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUILLET 2009 : 11 contre



N°159/10/2009    ATTRIBUTION DES LOTS 4-6-7-13 DU MARCHE PUBLIC DE LA CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE – ANNULATION DU LOT N°11

N°160/10/2009    GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/CMTR N°09-106 – PRESTATIONS D’ANALYSE ET D’OPTIMISATION DES COTISATIONS EMPLOYEUR

N°161/10/2009    GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/CMTR N°09-107 – REALISATION DE DIAGNOSTIC DE PERFORMENCE ENERGETIQUE DES BATIMENTS

N°162/10/2009    GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/CMTR N°09-108 – ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES ASCENSEURS

N°163/10/2009    GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/CMTR/CCAS N°09-109 – IMPRESSION DE DOCUMENTS

N°164/10/2009    GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/CMTR N°09-110 – PRESTATIONS DE GROS NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX ET COMMUNAUTAIRES

N°165/10/2009    GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/CMTR/SIRTOMAD/CCAS N°09-111 – DEMATERIALISATION DES PROCEDURES DE MARCHES PUBLICS

N°166/10/2009    MESURES DE CARTE SCOLAIRE POUR LA RENTREE 2009-2010

N°167/10/2009    MUSEE INGRES – APPROBATION DU PLAN DE RECOLLEMENT DES COLLECTIONS

N°168/10/2009    INVENTAIRE DU PATRIMOINE DE LA VILLE DE MONTAUBAN – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL REGIONAL – MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°148 DU 27/07/2009

N°169/10/2009    CREATION D’UN POSTE D’AGENT NON TITULAIRE – CHARGE DE MISSION A L’INVENTAIRE DU PATRIMOINE

N°170/10/2009    CREATION D’UN POSTE DE MANAGER CENTRE VILLE

N°171/10/2009    CREATION D’UN POSTE DE DIRECTEUR DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL – AGENT NON TITULAIRE EN C.D.I

N°172/10/2009    ACQUISITION SITUEE DANS ZAD AUSSONNE NORD PAR L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

N°173/10/2009    2ème REVISION SIMPLIFIEE DU PLU – BILAN DE LA CONCERTATION
 

N°174/10/2009    2ème REVISION SIMPLIFIEE DU PLU – APPROBATION DE LA REVISION SIMPLIFIEE APRES ENQUETE PUBLIQUE

N°175/10/2009    REVISION GENERALE DU PLU – BILAN DE LA CONCERTATION

N°176/10/2009    REVISION GENERALE DU PLU – ARRETE DU PROJET DE REVISION


N°177/10/2009    DECLASSEMENT DE L’IMPASSE THOURON

N°178/10/2009    SERVITUDE DE PASSAGE DE RESEAUX IMPASSE GAMOT – ANNULATION DE LA DELIBERATION N°255 DU 1/12/2008 – CONVENTION DE PASSAGE AVEC ERDF

N°179/10/2009    DISTRIBUTION D’EAU POTABLE – CONVENTION AVEC LA VILLE DE VILLEMADE

N°180/10/2009    DEGATS TEMPETE DE JANVIER 2009 – DEMANDE DE SUBVENTION A L’ETAT




 

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Publié le 04/03/2019

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