SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 FEVRIER DEUX MILLE DIX


SESSION du 15 février 2010

L’an deux mille neuf, le lundi 15 février à 17h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 9 février 2010.

Etaient présents : 34
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Martine  BOURNAZEL , Laurence ROZENTAL , Gaby GOMILA, Philippe MAURIN, Patrice ALOZY, Catherine  SEGUY, Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Bernard PECOU , Michèle BILLIERES, Philippe FRANCOIS, Gérard  BOUTON , Laurence PAGES, Maryline TREACY, Monique VALAT-BOYE, Annie GUILLOT, Jean Claude CROISY, Marie Catherine SATURNIN , Robert INFANTI, Vally CENTOMO , Jean  TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Didier PADIE , Jean Martial DEJEAN , Jean Luc BUDOIA, Béatrice KOHLER, Carole FERAL, Maxime BERAUDO, Marie Claude BOUYSSI, Claude MOUCHARD, Jean ORLIAC, Annie BONNEFONT, Odile AUBE

Pouvoirs : 10
Mesdames, Messieurs Pierre Antoine LEVI à Martine  BOURNAZEL , Béatrice  CAPELLE à Catherine  SEGUY, Franck VAYSSIE à Maxime BERAUDO, Marc RAYNAUD à Bernard PECOU , Natacha SERADIEU SIMON à Patrice ALOZY, Christian MANRIC à Jean ORLIAC, Jackie BERRIER à Odile AUBE, Philippe BECADE à Annie BONNEFONT, Dominique SALOMON à Claude MOUCHARD, Jean-Marc PANFILI à Marie Claude BOUYSSI

Absent  : 1
Madame, Monsieur Thierry DEVILLE

DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Laurence ROZENTAL
DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 : du N°1 au N°31/2010
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2010 : 10 CONTRE


N°9/02/2010    AVENANT A LA CONVENTION DE GESTION DE L’AERODROME DE MONTAUBAN

N°10/02/2010    AVENANT A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA DELEGATION DE SERVICE PIBLIC DU TENNIS

N°11/02/2010    DON D’UNE COLLECTION D’INSECTES DE M. DOUCET AU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE

N°12/02/2010    ORGANISATION DES JOURNEES OLYMPE DE GOUGES 2010 – ATTRIBUTION D’UNE BOURSE OLYMPE DE GOUGES

N°13/02/2010    AUTORISATION DE PLAIDER AU NOM DE LA COMMUNE PRESENTEE PAR M. CLAUDE MOUCHARD


 

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Publié le 14/06/2019

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