SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 AVRIL DEUX MILLE DOUZE

SESSION du 16 AVRIL 2012

L’an deux mille douze, le lundi 16 avril à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 11 avril 2012.

Etaient présents :
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Martine  BOURNAZEL , Laurence ROZENTAL , Gaby GOMILA, Philippe MAURIN, Patrice ALOZY, Catherine  SEGUY, Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Bernard PECOU , Michèle BILLIERES, Philippe FRANCOIS, Laurence PAGES, Maryline TREACY, Monique VALAT-BOYE, Annie GUILLOT, Jean Claude CROISY, Marie Catherine SATURNIN , Robert INFANTI, Vally CENTOMO , Jean  TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Didier PADIE , Jean Luc BUDOIA, Béatrice KOHLER, Franck VAYSSIE, Maxime BERAUDO, Florian BUTTIGIEG, Jackie BERRIER, Philippe BECADE, Marie Claude BOUYSSI, Claude MOUCHARD, Dominique SALOMON, Thierry DEVILLE

Pouvoirs : 10
Mesdames, Messieurs Béatrice  CAPELLE à Béatrice KOHLER, Jean Martial DEJEAN  à Maxime BERAUDO, Marc RAYNAUD à Bernard PECOU , Carole FERAL à Patrice ALOZY, Natacha SERADIEU SIMON à Martine  BOURNAZEL , Christian MANRIC à Claude MOUCHARD, Jean ORLIAC à Jackie BERRIER, Annie BONNEFONT à Philippe BECADE, Jean-Marc PANFILI à Marie Claude BOUYSSI, Odile AUBE à Dominique SALOMON

DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur Bernard PECOU

ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 1er MARS 2012 : 4 CONTRE – 6 ABSTENTIIONS


N°34/04/2012 – DECISIONS PRISES PAR MADAME LE MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE  L2122-22 DU CGCT

N°35/04/2012 – GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/GRAND MONTAUBAN N°12-156 GC –FOURNITURE DE MATERIEL ELECTRIQUE ET D’ECLAIRAGE PUBLIC

N°36/04/2012 – AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/GRAND MONTAUBAN N°12-153 GC – AMENAGEMENT URBAIN DU CHEMIN DE SAINT PIERRE

N°37/04/2012 – INDEMNITE FORFAITAIRE COMPLEMENTAIRE POUR ELECTIONS – MODIFICATIONS

N°38/04/2012 – CREATION D’EMPLOIS SAISONNIERS – PERIODE ESTIVALE 2012

N°39/04/2012 – MISE EN PLACE D’UNE BOURSE « PERMIS DE CONDUIRE »

N°40/04/2012 – PROJET D’ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE DE LA VILLE DE MONTAUBAN

N°41/04/2012 – HABILITATION INFORMATIQUE DE LA CAF POUR LA MISE A JOUR DES DONNEES RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES D’ACCUEIL

N°42/04/2012 – CONVENTION RELATIVE A LA PRESTATION INDEMNITE DE GARDE CRECHE AVEC LA SNCF – AVENANT

N°43/04/2012 – MESURES DE CARTE SCOLAIRE 2012-2013

N°44/04/2012 – CESSION DE PARCELLES RUE DAUTET A M. JEAN-MARC RUP

N°45/04/2012 – ACQUISITION ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DES VOIRIES ET RESEAUX DIVERS DU LOTISSEMENT « HAMEAU DE FONNEUVE »

N°46/04/2012 – ACQUISITION ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DES VOIRIES ET RESEAUX DIVERS DU LOTISSEMENT « LES TERRASSES DE LA VITARELLE »

N°47/04/2012 – AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PORTAGE 11MTB3 EN COURS D’EXECUTION  AVEC L’E.P.F.L – PARCELLE HO 67 (POUCHET) – PLAINE DE LA MOLLE

N°48/04/2012 – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA PARCELLE HO 67 (POUCHET) –  PLAINE DE LA MOLLE

N°49/04/2012 – DEMANDE DE CREATION D’UNE ZONE D’AMENAGEMENT DIFFERE POUR L’AMENAGEMENT URBAIN AUTOUR DE L’ARRIVEE D’UNE LIGNE A GRANDE  VITESSE ET DE L’IMPLANTATION D’UNE NOUVELLE GARE DANS L’AGGLOMERATION DE MONTAUBAN

N°50/04/2012 – PLAINE DE JEUX DU RAMIEROU – REHABILITATION ET MISE EN ACCESSIBILITE  DES VESTIAIRES – DEMANDES DE SUBVENTIONS

N°51/04/2012 – PARTENARIAT PUBLIC PRIVE POUR LA CONSTRUCTION DU COMPLEXE AQUATIQUE – DEMANDES DE SUBVENTIONS

N°52/04/2012 – ADHESION DE LA VILLE DE MONTAUBAN AU CLUB DES MAIRES DE LA  RENOVATION URBAINE

N°53/04/2012 – PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE – MISE EN PLACE D’UNE RESERVE DE  SECURITE CIVILE

N°54/04/2012 – MOTION EN FAVEUR DE LA RETENUE D’EAU DU TESCOU

 

 

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Publié le 14/06/2019

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