SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU DIX HUIT JUILLET DEUX MILLE HUIT


SESSION 18 juillet 2008

L’an deux mille huit, le vendredi 18 juillet à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 9 juillet 2008.

Etaient présents :
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Laurence ROZENTAL , Gaby GOMILA, Philippe MAURIN, Catherine SEGUY, Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Bernard PECOU , Philippe FRANCOIS, Gérard BOUTON , Monique VALAT-BOYE, Annie GUILLOT, Jean Claude CROISY, Marie Catherine SATURNIN , Robert INFANTI, Vally CENTOMO , Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Didier PADIE , Béatrice CAPELLE, Jean Martial DEJEAN , Béatrice KOHLER, Marc RAYNAUD, Maxime BERAUDO, Christian MANRIC, Jackie BERRIER, Philippe BECADE, Claude MOUCHARD, Jean ORLIAC, Dominique SALOMON, Jean-Marc PANFILI, Thierry DEVILLE, Odile AUBE
Pouvoirs : 10
Mesdames, Messieurs Martine BOURNAZEL à Brigitte BAREGES, Patrice ALOZY à Pierre Antoine LEVI, Michèle BILLIERES à Laurence ROZENTAL , Laurence PAGES à Catherine SEGUY, Maryline TREACY à Jean Martial DEJEAN , Jean Luc BUDOIA à Philippe FRANCOIS, Franck VAYSSIE à Robert INFANTI, Carole FERAL à Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Natacha SERADIEU SIMON à Jean TEKPRI, Marie Claude BOUYSSI à Jean-Marc PANFILI
Absent : 1
Madame Annie BONNEFONT
SECRETAIRE DE SEANCE : M. Bernard PECOU

 

N°172/07/2008 ATTRIBUTION DU MARCHE ASSAINISSEMENT

N°173/07/2008 AVENANT N°1 AU MARCHE DE CHAUFFAGE ELYO

N°174/07/2008 GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/CMTR N°08-087 – ACQUISITION DE MATERIEL ROULANT MOTORISE

N°175/07/2008 GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/CMTR N°08-088 – ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE

N°176/07/2008 GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/CMTR N°08-089 - FERRONNERIE

N°177/07/2008 CESSION DE TERRAINS RUE DU BATAILLON DE CHOC – MME GRANIE ET MME STRAFFORELLI

N°178/07/2008 RECONDUCTION DE BAIL LOGEMENTS CASERNE DE GENDARMERIE – AVENUE DE LEOJAC

N°179/07/2008 DECLASSEMENT DE L’ECOLE DE BIO – 303 CHEMIN DE RIVIERE

N°180/07/2008 REVOCATION DONATION GIRAUDIN – IMMEUBLE PLACE NATIONALE

N°181/07/2008 BOULEVARD URBAIN OUEST - SERVITUDE AU PROFIT DE TOTAL INFRASTRUCTURE GAZ DE FRANCE

N°182/07/2008 LANCEMENT DE PROCEDURE BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF POUR LA REALISATION ET L’EXPLOITATION D’UN GOLF

N°183/07/2008 STADE DE SAPIAC – EXTENSION DES TRIBUNES – CONVENTION D’AUTORISATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC – MODIFICATION DE LA CONVENTION D’INDEMNISATION

N°184/07/2008 DOSSIER PERSONNEL – CREATION DE POSTES D’AGENTS NON TITUTAIRES – CELLULE SECURITE - THEATRE

N°185/07/2008 DOSSIER PERSONNEL – DTERMINATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS CAP – CTP - CHS

N°186/07/2008 PARTICIPATION POUR VOIRIES ET RESEAU SECTEUR DU TREILLOU

N°187/07/2008 OPERATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN DES QUARTIERS DE SAPIAC ET VILLEBOURBON – MISE EN ŒUVRE DE LA REVISION SIMPLIFIEE DU PLU – MODALITIES DE CONCERTATION – DEMANDE DE MISE EN ŒUVRE DU P.P.R.I

N°188/07/2008 COMMISSION DE LA REVISION DES LISTES ELECTORALES – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE

N°189/07/2008 FESTIVAL DANSE EN PLACE – DEMANDES DE SUBVENTION

N°190/07/2008 VERSEMENT DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION ROGER TORT – CONVENTION FINANCIERE 2008

N°191/07/2008 BUDGET PRINCIPAL – ANNULATION DE TITRES

N°192/07/2008 INDEMNITE DU CONSEIL ALOUEE AU TRESORIER PRINCIPAL MUNICIPAL

N°193/07/2008 BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT – ANNULATION DE TITRES ET REMISE GRACIEUSE

N°194/07/2008 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

N°195/07/2008 FORMATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

Flash info

Web TV

Publié le 27/12/2018

Gourmet Bag

Gourmet Bag
Toutes les vidéos

Journal Ma ville

Le dernier numéro de ma ville
est sorti!

Tous les numéros