SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 DECEMBRE DEUX MILLE ONZE

SESSION du 19 décembre 2011

L’an deux mille onze, le lundi 19 décembre à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 13 décembre 2011.

Etaient présents : 33

Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Martine  BOURNAZEL , Laurence ROZENTAL , Gaby GOMILA, Philippe MAURIN, Patrice ALOZY, Catherine  SEGUY, Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Michèle BILLIERES, Philippe FRANCOIS, Laurence PAGES, Maryline TREACY, Monique VALAT-BOYE, Annie GUILLOT, Jean Claude CROISY, Marie Catherine SATURNIN , Robert INFANTI, Jean  TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Didier PADIE , Jean Martial DEJEAN , Jean Luc BUDOIA, Béatrice KOHLER, Franck VAYSSIE, Marc RAYNAUD, Carole FERAL, Christian MANRIC, Jackie BERRIER, Marie Claude BOUYSSI, Jean ORLIAC, Annie BONNEFONT

Pouvoirs : 10

Mesdames, Messieurs Bernard PECOU  à Pierre Antoine LEVI, Vally CENTOMO  à Marie Catherine SATURNIN , Béatrice  CAPELLE à Didier PADIE , Maxime BERAUDO à Carole FERAL, Natacha SERADIEU SIMON à Béatrice KOHLER, Florian BUTTIGIEG à Jean Luc BUDOIA, Philippe BECADE à Annie BONNEFONT, Claude MOUCHARD à Christian MANRIC, Dominique SALOMON à Jackie BERRIER, Jean-Marc PANFILI à Marie Claude BOUYSSI

Absents  : 2

Mesdames, Messieurs Thierry DEVILLE, Odile AUBE


DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Marie-Claude BERLY


ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 28 NOVEMBRE 2011 : 9 CONTRE



N°201 – DECISIONS PRISES PAR MADAME LE MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CGCT

N°202 – DESIGNATION D’UN REPRESENTANT A LA SEAM ABATTOIR

N°203 – MODIFICATION DE LA DELEGATION DE MADAME LE MAIRE POUR LA COMMANDE PUBLIQUE

N°204 – PRINCIPE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D’EXPLOITATION ET DE GESTION DU COMPLEXE AQUATIQUE

N°205 – ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D’EXPLOITATION ET DE GESTION DU COMPLEXE AQUATIQUE – CONDITIONS DE DEPOTS DES LISTES

N°206 – GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/GM N°11-151 – PRESTATIONS DE CONTROLE TECHNIQUE SUR VEHICULES LEGERS, UTILITAIRES ET POIDS LOURDS

N°207 – GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/GM N°11-141 – LOCATIONS LONGUES DUREE DE VEHICULES ET SERVICES ASSOCIES – AVENANT N°1

N°208 – MODIFICATION DE LA DELIBERATION CONCERNANT L’INDEMNITE POUR FONCTION ITINERANTE

N°209 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – SERVICE EAU/ASSAINISSEMENT

N°210 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CREATION DE POSTES

N°211 – MODIFICATION DES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMPTE EPARGNE TEMPS

N°212 – CREATION DE POSTES D’AGENTS OCCASIONNELS NON TITULAIRES

N°213 – CREATION DE POSTES D’AGENTS NON TITULAIRES (FINANCES – CIAP)

N°214 – MISE A DISPOSITION D’AGENTS COMMUNAUX AURPES DE STRUCTURES ASSOCIATIVES ET D’ETABLISSEMENTS PUBLICS

N°215 – CREATION DE POSTES DE VACATAIRES – PEDIATRE ET GUIDES CONFERENCIERS

N°216 – PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS PRIVES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION

N°217 – CUISINE CENTRALE – CONVENTIONS DE PRODUCTION ET FOURNITURE DE REPAS – ANNEE SCOLAIRE 2011/2012

N°218 – TRAVAUX SUR MONUMENTS HISTORIQUES – EGLISE SAINT JACQUES – DEMANDE DE SUBVENTION

N°219 – CENTRE D’INTERPRETATION D’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE – INVENTAIRE DU PATRIMOINE DE LA VILLE – CONVENTION VILLE/REGION

N°220 – ACQUISITION 111 QUAI POULT A L’ASSOCIATION MONTAUBAN FESTIVITES

N°221 – FIXATION DES PRINCIPES DE REDEVANCES ET TAXES – AERODROME MORIN VEDRINE

N°222 – RESILIATION DU CREDIT BAIL AVEC LA SPLA 3 RIVIERES (SAS NUTRIBIO /anciennement SODIAAL)

N°223 – DECISION MODIFICATIVE 2011  N°3 – BUDGET PRINCIPAL VILLE

N°224 – DECISION MODIFICATIVE 2011 N°2 – BUDGET ANNEXE CIMETIERES

N°225 – DECISION MODIFICATIVE 2011 N°3 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT

N°226 – BUDGET PRIMITIF 2012 – PRINCIPAL VILLE

N°227 – BUDGET PRIMITIF 2012 –ANNEXE CIMETIERES

N°228 - BUDGET PRIMITIF 2012 –ANNEXE EAU

N°229 - BUDGET PRIMITIF 2012 –ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF

N°230 - BUDGET PRIMITIF 2012 –ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

N°231 - BUDGET PRIMITIF 2012 –ANNEXE CUISINE CENTRALE

N°232 – VOTE DES TAUX DES 3 TAXES

N°233 – CATALOGUE DES TARIFS 2012

N°234 – SUBVENTIONS SUPERIEURES A 23 000 EUROS AUX ASSOCIATIONS – CONVENTIONS FINANCIERES 2012

N°235 – ADMISSION EN NON VALEURS – BUDGET PRINCIPAL VILLE

N°236 – RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA COLLECTIVITE EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE



 

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Publié le 04/03/2019

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