SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 1ER MARS DEUX MILLE DOUZE

 

SESSION du 1er MARS 2012

L’an deux mille douze, le jeudi 1er mars à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 24 février 2012.

Etaient présents : 35

Mesdames, Messieurs, Pierre Antoine LEVI, Martine  BOURNAZEL , Laurence ROZENTAL , Gaby GOMILA, Philippe MAURIN, Patrice ALOZY, Catherine  SEGUY, Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Bernard PECOU , Michèle BILLIERES, Philippe FRANCOIS, Laurence PAGES, Maryline TREACY, Monique VALAT-BOYE, Annie GUILLOT, Marie Catherine SATURNIN , Robert INFANTI, Vally CENTOMO , Jean GARROCQ, Didier PADIE , Béatrice  CAPELLE, Jean Luc BUDOIA, Béatrice KOHLER, Marc RAYNAUD, Carole FERAL, Maxime BERAUDO, Florian BUTTIGIEG, Christian MANRIC, Jackie BERRIER, Philippe BECADE, Marie Claude BOUYSSI, Claude MOUCHARD, Annie BONNEFONT, Thierry DEVILLE, Odile AUBE

Pouvoirs : 10

Mesdames, Messieurs Brigitte BAREGES à Pierre Antoine LEVI, Jean Claude CROISY à Marie Catherine SATURNIN , Jean  TEKPRI à Béatrice  CAPELLE, Danielle AMOUROUX à Michèle BILLIERES, Jean Martial DEJEAN  à Maxime BERAUDO, Franck VAYSSIE à Carole FERAL, Natacha SERADIEU SIMON à Patrice ALOZY, Jean ORLIAC à Odile AUBE, Dominique SALOMON à Jackie BERRIER, Jean-Marc PANFILI à Marie Claude BOUYSSI


DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Marie-Claude BERLY


ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 8 FEVRIER 2012 : 10 CONTRE


N°26/03/2012 – DECISIONS PRISES PAR MADAME LE MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CGCT

N°27/03/2012 – GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/GRAND MONTAUBAN N°12-154 GC – AMENAGEMENT DU PARKING DE LA GARE SNCF

N°28/03/2012 – GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/GRAND MONTAUBAN N°12-255 GC –FOURNITURE ET POSE DE PANNEAUX D’INFORMATION

N°29/03/2012 – CREATION DE POSTES DE VACATAIRES

N°30/03/2012 – HABILITATION D’UN AGENT COMMUNAL A L’ORDRE DES ARCHITECTES

N°31/02/2012 – REALISATION D’UNE ETUDE DE REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FISAC

N°32/02/2012 – AVENANT N°1 A LA CONVENTION DU SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE

N°33/03/2012 - ADHESION DE LA VILLE A L’ASSOCIAION AGRITRONIQUE

 

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Publié le 19/06/2019

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