SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 DECEMBRE DEUX MILLE DIX

 

SESSION du 20 décembre 2010

L’an deux mille neuf, le lundi 20 décembre à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 14 décembre 2010.

Etaient présents : 34
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Martine  BOURNAZEL , Laurence ROZENTAL , Gaby GOMILA, Philippe MAURIN, Patrice ALOZY, Catherine  SEGUY, Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Bernard PECOU , Philippe FRANCOIS, Gérard  BOUTON , Laurence PAGES, Maryline TREACY, Monique VALAT-BOYE, Annie GUILLOT, Marie Catherine SATURNIN , Robert INFANTI, Vally CENTOMO , Jean  TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Didier PADIE , Jean Martial DEJEAN , Béatrice KOHLER, Franck VAYSSIE, Marc RAYNAUD, Carole FERAL, Christian MANRIC, Jackie BERRIER, Marie Claude BOUYSSI, Claude MOUCHARD, Jean ORLIAC, Annie BONNEFONT

Pouvoirs : 9
Mesdames, Messieurs Michèle BILLIERES à Pierre Antoine LEVI, Jean Claude CROISY à Martine  BOURNAZEL , Béatrice  CAPELLE à Philippe MAURIN, Jean Luc BUDOIA à Catherine  SEGUY, Maxime BERAUDO à Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Natacha SERADIEU SIMON à Bernard PECOU , Philippe BECADE à Annie BONNEFONT, Dominique SALOMON à Jackie BERRIER, Odile AUBE à Claude MOUCHARD

Absents  : 2
Mesdames, Messieurs Jean-Marc PANFILI, Thierry DEVILLE

DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Marie-Claude BERLY

DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 : du n°340 au n°380/2010

ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 29 NOVEMBRE 2010 : 9 CONTRE




N°180    PARTENARIAT PUBLIC PRIVE POUR LA RE-CONSTRUCTION ET LA GESTION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC – EVALUATION PREALABLE

N°181    PARTENARIAT PUBLIC PRIVE POUR LA RE-CONSTRUCTION ET LA GESTION DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC – COMMISSION D’OUVERTURE DES OFFRES – MODALITES DE PRESENTATION DES LISTES

N°182    MODIFICATION DES STATUTS DE LA CMTR – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

N°183    CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/CMTR – MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES ALARMES ANTI-INTRUSION ET ANTI-INCENDIE – INTERVENTIONS APRES DECLENCHEMENT D’ALARMES

N°184    RECRUTEMENT ET REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS

N°185    CREATION D’EMPLOIS CONTRACTUELS – DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES – CENTRE D’INTERPRETATION DU PATRIMOINE

N°186    CREATION D’EMPLOIS OCCASIONNELS

N°187    MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

N°188    MISE A DISPOSITION D’UN AGENT AUPRES DE LA CMTR – SERVICE DES FINANCES

N°189    REMUNERATION DES GUIDES CONFERENCIERS

N°190    REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES AGENTS

N°191    DENOMINATION DE LA VOIE QUI DESSERT LE LOTISSEMENT ESCACHE ET ZAC ALBASUD

N°192    ACQUISITION D’UN IMMEUBLE SIS A LA POUJADE EST PAR L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DE MONTAUBAN – CONVENTION DE PORTAGE

N°193    REALISATION ET EXPLOITATION D’UNE PATINOIRE – PRINCIPE DE REALISATION PAR BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF / CONTRAT DE CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS – LANCEMENT DE LA PROCEDURE

N°194    AMENAGEMENT D’UN TERRAIN SYNTHETIQUE SUR LA PLAINE DE JEUX DU RAMIEROU – PLAN DE FINANCEMENT – DEMANDES DE SUBVENTION

N°195    CONTRAT ENFANCE JEUNESSE – CONVENTION AVEC LA CAF 2010/2013

N°196    ECOLE VERTE DE L’HIPPODROME – ECOLE GEORGES LAPIERRE – DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR PROJETS CULTURELS

N°197    POLITIQUE DE LA VILLE – ACTIONS COMPLEMENTAIRES 2010

N°198    DECISION MODIFICATIVE N°3 – BUDGET PRINCIPAL VILLE 2010

N°199    REVERSEMENT D’UNE PARTIE DE LA RECETTE DE LA PATINOIRE A L’ASSOCIATION BELU SOLEIL DANS LE CADRE DU TELETHON

N°200    DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET 2010 CUISINE CENTRALE

N°201    TRANSFERT DE L’ACTIF CUISINE CENTRALE – CCAS/BUDGET ANNEXE VILLE

N°202    BUDGET PRIMITIF 2011 – PRINCIPAL VILLE

N°203    VOTE DES TAUX DES 3 TAXES POUR 2011

N°204    BUDGET PRIMITIF 2011 – ANNEXE CIMETIERES

N°205    BUDGET PRIMITIF 2011 – ANNEXE EAU

N°206    BUDGET PRIMITIF 2011 – ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF

N°207    BUDGET PRIMITIF 2011 – ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

N°208    BUDGET PRIMITIF 2011 – ANNEXE CUISINE CENTRALE

N°209    CONVENTION VILLE/CCAS – LIVRAISON DES REPAS AUX PERSONNES AGEES ET ACTION SOCIALE

N°210    CATALOGUE DES TARIFS 2011

N°211    SUBVENTIONS SUPERIEURES A 23 000 EUROS AUX ASSOCIATIONS – CONVENTIONS FINANCIERESS 2011

N°212    ADMISSION EN VON VALEUR – BUDGET PRINCIPAL VILLE

N°213    ADMISSION EN NON VALEUR – BUDGET EAU/ASSAINISSEMENT

N°214    DEGREVEMENT ET REMISES GRACIEUSES – BUDGET EAU/ASSAINISSEMENT

N°215    ANNULATION DE TITRE DE RECETTES SUR EXERCICE ANTERIEUR

N°216    CONTRAT DE SERVICE AVEC EDF ET CONVENTION DE PRELEVEMENT AUTOMATIQUE AVEC LA TRESORERIE MUNICIPALE – PAIEMENT REGROUPE ET PRELEVEMENT DES FACTURES D’ELCTRICITE

N°217    ADHESION A L’ASSOCIATION « ENTREPRENDRE VILLES ET QUARTIERS »

N°218    ADHESION A L’ASSOCIATION « DES TERRITOIRES TRANSVERSES PAR LA LGV » REPRESENTANTS DE LA VILLE



 

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Publié le 14/06/2019

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