SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 JUIN DEUX MILLE DIX
 


SESSION du 22 juillet 2010

L’an deux mille neuf, le jeudi 22 juillet à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 16 juillet 2010.

Etaient présents : 31
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Gaby GOMILA, Philippe MAURIN, Patrice ALOZY, Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Bernard PECOU , Michèle BILLIERES, Philippe FRANCOIS, Gérard  BOUTON , Maryline TREACY, Monique VALAT-BOYE, Annie GUILLOT, Jean Claude CROISY, Marie Catherine SATURNIN , Robert INFANTI, Vally CENTOMO , Jean  TEKPRI, Jean GARROCQ, Didier PADIE , Béatrice  CAPELLE, Jean Martial DEJEAN , Jean Luc BUDOIA, Béatrice KOHLER, Carole FERAL, Christian MANRIC, Marie Claude BOUYSSI, Claude MOUCHARD, Jean ORLIAC, Thierry DEVILLE, Odile AUBE

Pouvoirs : 11
Mesdames, Messieurs Martine  BOURNAZEL  à Brigitte BAREGES, Laurence ROZENTAL  à Philippe MAURIN, Catherine  SEGUY à Pierre Antoine LEVI, Laurence PAGES à Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Danielle AMOUROUX à Patrice ALOZY, Franck VAYSSIE à Béatrice KOHLER, Marc RAYNAUD à Bernard PECOU , Maxime BERAUDO à Gaby GOMILA, Natacha SERADIEU SIMON à Didier PADIE , Annie BONNEFONT à Odile AUBE, Jean-Marc PANFILI à Marie Claude BOUYSSI

Absents  : 3
Mesdames, Messieurs Jackie BERRIER, Philippe BECADE, Dominique SALOMON

DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE : M. Bernard PECOU

DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 : du n°170 au n°190/2010

ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 juin 2010 : 7 CONTRE

VOTE POUR L’AJOUT DE LA DELIBERATION N°123 : UNANIMITE


N°108/07/2010    GROUPEPENT DE COMMANDES VILLE/CMTR N°10-125 – ACQUISITION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS NEUFS

N°109/07/2010    CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE – RESILIATION DU LOT N°10 ASCENSEUR

N°110/07/2010    VENTE DE BENNES A ORDURES MENAGERES

N°111/07/2010    CREATION D’EMPLOIS SAISONNIERS POUR LA GESTION TECHNIQUE DES SALLES DE SPECTACLES

N°112/07/2010    CREATION D’EMPLOI DE VACATAIRE POUR MANIFRESTATIONS EVENEMENTIELLES SPORTIVES

N°113/07/2010    MISE A DISPOSITION D’UN AGENT A L’ASSOCIATION DU PAYS MONTALBANAIS

N°114/07/2010    REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES D’ACCUEIL PETITE ENFANCE DE MONTAUBAN

N°115/07/2010    ACQUISITION DE MATERIEL SPECIFIQUE POUR LES ARCHIVES MUNICIPALES – DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC

N°116/07/2010    CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC CAP CINEMA – CINEMA LE PARIS – VERSEMENT DE SUBVENTION

N°117/07/2010    DENOMINATION DE VOIES : RUE FRANZ SCHUBERT – AVENUE DE SLOVENIE – IMPASSE YVES BRAYER – RUE THOMAS JEFFERSON – RUE ALEXANDRE SOLJENITSYNE

N°118/07/2010    ACQUISITION DE TERRAINS POUR AGRANDISSEMENT DU CIMETIERE DU PONT DE CHAUME

N°119/07/2010    REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME – APPROBATION DU DOSSIER DE REVISION

N°120/07/2010    DROIT DE PREEMPTION URBAIN – MODIFICATION DU PERIMETRE

N°121/07/2010    AVENANTS AUX CONVENTIONS FINANCIERES SUPERIEURES A 23 000 € SUITE AU VOTE DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2010

N°122/07/2010    RAPPORT ANNUEL 2009 DE LA SPLA MONTAUBAN 3 RIVIERES AMENAGEMENT – PERIMETRE DE RESTAURATION IMMOBILIERE

N°123/07/2010    GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/CMTR N°10-126- CREATION D’UNE CHARTE GRAPHIQUE







 

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Publié le 14/06/2019

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