SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 JUILLET DEUX MILLE ONZE

SESSION du 22 juillet 2011

L’an deux mille onze, le vendredi 22 juillet à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 13 juillet 2011.

Etaient présents : 29

Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Gaby GOMILA, Patrice ALOZY, Catherine  SEGUY, Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Bernard PECOU , Philippe FRANCOIS, Gérard  BOUTON , Monique VALAT-BOYE, Annie GUILLOT, Jean Claude CROISY, Marie Catherine SATURNIN , Vally CENTOMO , Jean  TEKPRI, Jean GARROCQ, Didier PADIE , Béatrice  CAPELLE, Jean Martial DEJEAN , Jean Luc BUDOIA, Béatrice KOHLER, Marc RAYNAUD, Natacha SERADIEU SIMON, Christian MANRIC, Jackie BERRIER, Philippe BECADE, Claude MOUCHARD, Jean ORLIAC, Thierry DEVILLE

Pouvoirs : 15

Mesdames, Messieurs Martine  BOURNAZEL  à Brigitte BAREGES, Laurence ROZENTAL  à Gaby GOMILA, Philippe MAURIN à Pierre Antoine LEVI, Michèle BILLIERES à Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Laurence PAGES à Jean Luc BUDOIA, Maryline TREACY à Marie Catherine SATURNIN , Robert INFANTI à Gérard  BOUTON , Danielle AMOUROUX à Patrice ALOZY, Franck VAYSSIE à Jean Martial DEJEAN , Carole FERAL à Philippe FRANCOIS, Maxime BERAUDO à Jean Claude CROISY, Marie Claude BOUYSSI à Claude MOUCHARD, Annie BONNEFONT à Jean ORLIAC, Dominique SALOMON à Jackie BERRIER, Odile AUBE à Christian MANRIC

Absent  : 1

Madame, Monsieur Jean-Marc PANFILI


DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE :
Madame Vally CENTOMO


ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 30 JUIN 2011 :
9 ABSTENTIONS


VOTE POUR L’AJOUT DE LA DELIBERATION N°139 – DENOMINATION DE VOIES – RUE ANNE FRANK – RUE LUCIE AUBRAC – RUE ARISTIDE MAILLOL – RUE LOUISE BOURGEOIS
UNANIMITE


N°124 - DECISIONS PRISES PAR MADAME LE AIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22  DU CGCT

N°125 – CONTRAT DE PARTENARIAT RELATIF A LA CONSTRUCTION DU COMPLEXE AQUATIQUE DE MONTAUBAN – ACTE D’ACCEPTATION ET ACCORD DIRECT

N°126 – SCHEMA DEPARMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE DE TARN ET GARONNE – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

N°127 – RECRUTEMENT D’AGENTS VACATAIRES POUR TOUS SERVICES

N°128 – RECRUTEMENT D’AGENTS SAISONNIERS POUR LE SERVICE ANIMATION PERISCOLAIRE

N°129 – ACTION SOCIALE – REMISE GRACIEUSE

N°130 – CRECHE FAMILIALE – REGLEMENT INTERIEUR ET REMUNERATION DES ASSISTANTES MATERNELLES

N°131 – ACQUISITION ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DES VOIRIES ET RESEAUX DU LOTISSEMENT « CANTELOUBE »

N°132 – REEQUILIBRAGE DES BUREAUX DE VOTE – DEMENAGEMENT DU BUREAU DE VOTE  DE L’ECOLE JEAN MOULIN

N°133 – TRAVAUX SUR MONUMENTS HISTORIQUES 2011 – DEMANDES DE SUBVENTIONS

N°134 – ATTRIBUTION DE LA BOURSE OLYMPE DE GOUGES 2012

N°135 – REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE INTERCOMMUNAL CONCENTRE AVEC LA COMMUNE  DE LEOJAC - CONVENTION

N°136 – CONTRAT ENFANCE JEUNESSE ACTIONS 2011 – VERSEMENT DE SUBVENTION

N°137 – EXTENSION DU RESEAU DE CAMERAS DE VIDEO PROTECTION – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS INTERCOMMINISTERIEL DE PREVENTION DE  LA DELINQUANCE

N°138 – AVIS DE CONTROLE BUDGETAIRE DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE  MIDI PYRENEES – COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL

N°139 – DENOMINATION DE VOIES – RUE ANNE FRANK – RUE LUCIE AUBRAC – RUE ARISTIDE MAILLOL – RUE LOUISE BOURGEOIS


 

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Publié le 14/06/2019

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