SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 OCTOBRE DEUX MILLE DIX


SESSION du 25 octobre 2010

L’an deux mille neuf, le lundi 25 octobreà 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 19 octobre 2010.

Etaient présents : 37

Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Martine  BOURNAZEL , Laurence ROZENTAL , Philippe MAURIN, Patrice ALOZY, Catherine  SEGUY, Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Bernard PECOU , Michèle BILLIERES, Gérard  BOUTON , Laurence PAGES, Maryline TREACY, Monique VALAT-BOYE, Jean Claude CROISY, Marie Catherine SATURNIN , Robert INFANTI, Vally CENTOMO , Jean  TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Didier PADIE , Béatrice  CAPELLE, Jean Martial DEJEAN , Jean Luc BUDOIA, Béatrice KOHLER, Franck VAYSSIE, Marc RAYNAUD, Carole FERAL, Christian MANRIC, Jackie BERRIER, Philippe BECADE, Marie Claude BOUYSSI, Claude MOUCHARD, Jean ORLIAC, Dominique SALOMON, Odile AUBE

Pouvoirs : 6

Mesdames, Messieurs Gaby GOMILA à Martine  BOURNAZEL , Philippe FRANCOIS à Marie Catherine SATURNIN , Annie GUILLOT à Brigitte BAREGES, Maxime BERAUDO à Jean Martial DEJEAN , Natacha SERADIEU SIMON à Béatrice KOHLER, Jean-Marc PANFILI à Marie Claude BOUYSSI

Absents  : 2

Mesdames, Messieurs Annie BONNEFONT, Thierry DEVILLE

DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Marie Claude BERLY

DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 : du n°231 au n°265/2010

ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 27 SEPTEMBRE 2010 : 9 CONTRE



N°145        CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/CMTR/SIRTOMAD N°10-130 - ASSURANCES

N°146    MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CREATION D’UN POSTE DE BIBLIOTHECAIRE

N°147    MUSEE INGRES – ACQUISITION D’ŒUVRES D’ART – DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC

N°148    MUSEE INGRES – RESTAURATION D’ŒUVRES D’ART – DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC

N°149    CENTRE D’INTERPRETATON DU PATRIMOINE – INVENTAIRE DU PATRIMOINE DE LA VILLE DE MONTAUBAN – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL REGIONAL

N°150    AIDE A L’ACCUEIL DES ENFANTS HANDICAPES DANS LES STRUCTURES PETITE ENFANCE – CONVENTION AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES

N°151    CESSION DE TERRAINS SITUE IMPASSE D’OSLO – ALBASUD I A MONSIEUR ALEXANDRE AUBRUN

N°152    CONGREGATION « PROVINCE DE France DE L’UNION DE NOTRE DAME DE CHARITE »  -     ABROGATION DU TITRE D’EXISTANCE LEGALE – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

N°153    CREANCES IRRECOUVRABLES – ADMISSION EN NON VALEUR

N°154    DECISION MODIFICATIVE N°2 EXERCICE 2010 – BUDGET PRINCIPAL VILLE

N°155    DECISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET ANNEXE EAU 2010

N°156    DECISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2010

N°157    DECISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET ANNEXE CIMETIERES 2010

N°158    CONTRAT ENFANCE JEUNESSE – ACTIONS 2010 – VERSEMENT DE SUBVENTIONS

N°159    VERSEMENT D’UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A L’ASSOCIATION USM CYCLISME – AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS

N°160    RAPPORTS D’ACTIVITES ANNUELS 2009 – EAU ASSAINISSEMENT – DISTRIBUTION GAZ NATUREL –  CENTRE D’INITIATION ET D’ENTRAINEMENT AU GOLF – CREMATORIUM – FOURRIERE AUTOMOBILE - TENNIS



 

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Publié le 04/03/2019

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