SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE

SESSION du 26 septembre 2011

L’an deux mille onze, le lundi 26 septembre à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 19 septembre 2011.

Etaient présents : 39

Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Martine  BOURNAZEL , Laurence ROZENTAL , Gaby GOMILA, Philippe MAURIN, Patrice ALOZY, Catherine  SEGUY, Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Bernard PECOU , Michèle BILLIERES, Philippe FRANCOIS, Laurence PAGES, Monique VALAT-BOYE, Annie GUILLOT, Jean Claude CROISY, Marie Catherine SATURNIN , Robert INFANTI, Vally CENTOMO , Jean  TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Didier PADIE , Jean Martial DEJEAN , Jean Luc BUDOIA, Béatrice KOHLER, Marc RAYNAUD, Carole FERAL, Maxime BERAUDO, Natacha SERADIEU SIMON, Christian MANRIC, Jackie BERRIER, Marie Claude BOUYSSI, Claude MOUCHARD, Jean ORLIAC, Annie BONNEFONT, Dominique SALOMON, Thierry DEVILLE, Odile AUBE

Pouvoirs : 6

Mesdames, Messieurs Gérard  BOUTON  à Martine  BOURNAZEL , Maryline TREACY à Catherine  SEGUY, Béatrice  CAPELLE à Béatrice KOHLER, Franck VAYSSIE à Philippe MAURIN, Philippe BECADE à Jackie BERRIER, Jean-Marc PANFILI à Marie Claude BOUYSSI

DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Vally CENTOMO

ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 22 JUILLET 2011 : 10 CONTRE

N°140 – DECISIONS PRISES PAR MADAME LE MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTCICLE L2122-22 DU CGCT

N°141 – GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/GRAND MONTAUBAN N°11-144 – FOURNITURES DE MATERIAUX POUR LA REFECTION DES VOIRIES ET DES COURS DES BATIMENTS COMMUNAUX ET COMMUNAUTAIRES

N°142 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

N°143 – RECRUTEMENT D’AGENTS VACATAIRES – SERVICE CULTUREL

N°144 – CREATION DE POSTES SAISONNIERS POUR LA GESTION TECHNIQUE DES SALLES DE SPECTACLES

N°145 – ARCHIVES MUNICIPALES – RESTAURATION DE DOCUMENTS – ACQUISITION DE MATERIEL DE CONDITIONNEMENT ET INFORMATIQUE – DEMANDE DE SUBVENTIONS

N°146 – MUSEE INGRES – RESTAURATION D’ŒUVRES D’ART – DEMANDES DE SUBVENTIONS

N°147 – BIBILOTHEQUE ANTONIN PERBORSC – ACQUISITIONS – DEMANDE DE SUBVENTION A LA D.R.A.C

N°148 – TRAVAUX 2011 SUR MONUMENTS HISTORIQUES – DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA D.R.A.C ET AU CONSEIL GENERAL

N°149 – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE TARN ET GARONNE POUR LE CENTRE MULTI ACCUEIL « GALOP INGRES »

N°150 – ACQUISITION DES LOTS 1 ET 2 SIS AU 2 RUE GILLAQUE

N°151– CESSION D’UN HANGAR COMMERCIAL/INDUSTRIEL SIS AU 10 RUE BENJAMIN FRANKLIN A LA SARL SAVEURS DES ŒUFS

N°152 – CESSION D’UN TERRAIN A ALBASUD I A LA SOCIETE DE PARTICIPATION ET DE PLACEMENT (SPP)

N°153– PERIMETRE DE RESTAURATION IMMOBILIERE – PROLONGATION DE LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE – TRAVAUX N°3 DU 14 DECEMBRE 2006

N°154 – REGLEMENT INTERIEUR ET TARIFS DU STAND DE TIR DE RAMIER

N°155 – ORGANISATION DU MARATHON 2012 PAR LA VILLE DE MONTAUBAN

N°156 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PORTES- DRAPEAUX DE TARN ET GARONNE

N°157 – EXONERATION DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES FONCIERES NON BATIES – VERGER, CULTURES FRUITIERES D’ARBRES, D’ARBUSTES ET DES VIGNES

N°158 – RAPPORTS ANNUELS D’ACTIVITES 2010 – CENTRE D’INITIATION ET D’ENTRAINEMENT AU GOLF – FOURRIERE AUTOMOBILE – CREMATORIUM – GAZ RESEAU DISTRIBUTION FRANCE


 

Flash info

Web TV

Publié le 04/03/2019

Présentation Montauban en Scènes 2019

Présentation Montauban en Scènes 2019
Toutes les vidéos

Journal Ma ville

Le dernier numéro de ma ville
est sorti!

Tous les numéros