SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 FEVRIER DEUX MILLE ONZE

SESSION du 28 février 2011

L’an deux mille onze, le lundi 28 février à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 22 février 2011.

Etaient présents : 30

Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Martine  BOURNAZEL , Laurence ROZENTAL , Philippe MAURIN, Patrice ALOZY, Catherine  SEGUY, Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Michèle BILLIERES, Philippe FRANCOIS, Gérard  BOUTON , Laurence PAGES, Maryline TREACY, Annie GUILLOT, Marie Catherine SATURNIN , Robert INFANTI, Vally CENTOMO , Jean  TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Didier PADIE , Béatrice  CAPELLE, Jean Martial DEJEAN , Béatrice KOHLER, Marc RAYNAUD, Carole FERAL, Christian MANRIC, Jackie BERRIER, Claude MOUCHARD, Jean ORLIAC, Odile AUBE

Pouvoirs : 11

Mesdames, Messieurs Gaby GOMILA à Pierre Antoine LEVI, Bernard PECOU  à Marc RAYNAUD, Monique VALAT-BOYE à Martine  BOURNAZEL , Jean Claude CROISY à Laurence ROZENTAL , Jean GARROCQ à Patrice ALOZY, Jean Luc BUDOIA à Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Maxime BERAUDO à Michèle BILLIERES, Marie Claude BOUYSSI à Claude MOUCHARD, Annie BONNEFONT à Odile AUBE, Dominique SALOMON à Jackie BERRIER, Jean-Marc PANFILI à Jean ORLIAC

Absents  : 4

Mesdames, Messieurs Franck VAYSSIE, Natacha SERADIEU SIMON, Philippe BECADE, Thierry DEVILLE


DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur Patrice ALOZY

ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 31 JANVIER 2011 : 9 CONTRE

N°20/02/2011    DECISIONS PRISES EN VERTU L’ARTICLE L2122-22 DU CGCT

N°21/02/2011    DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE GESTION DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE – CHOIX DU DELEGATAIRE

N°22/02/2011    DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE – PRINCIPE DE DELEGATION    - RETIREE DE L’ORDRE DU JOUR

N°23/02/2011    DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF – PRINCIPE DE DELEGATION – RETIREE DE L’ORDRE DU JOUR

N°24/02/2011    COMMISSION DE DELEGATION DE SEVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF – MODALITES DE PRESENTATION DES LISIES – RETIREE DE L’ORDRE DU JOUR


N°25/02/2011    GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/GRAND MONTAUBAN COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION – TRAVAUX DE MODERNISATION DE LA VOIRIE ET TRAVAUX D’ENTRETIEN LOCALISES

N°26/02/2011    GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/GRAND MONTAUBAN COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION – ACQUISITION D’ENGINS ROULANTS MOTORISES 2011

N°27/02/2011    INSTITUTION D’UNE PRIME POUR SUJETIONS PARTICULIERES : PRIME DE FROID

N°28/02/2011    CREATION D’EMPLOIS TEMPORAIRES DE VACATAIRES

N°29/02/2011    CREATION D’UN POSTE D’AGENT NON TITULAIRE POUR LE MUSEE INGRES

N°30/02/2011    ACQUISITION DE TERRAINS SITUE RUE ANDRE ABBAL – CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC

N°31/02/2011    CESSION DE TERRAIN SITUE 7 AVENUE DU 10ème DRAGONS A M. FAUZIC ET M. BEGUE

N°32/02/2011    LEVEE D’OPTION ANTICIPEE DU CREDIT BAIL AVEC LA SOCIETE PC MIDI PYRENEES – MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°138 DU 27/09/2010

N°33/02/2011    RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2009/2010 – SOCIETE DES ABATTOIRS DE MONTAUBAN


 

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Publié le 04/03/2019

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