SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 JUIN DEUX MILLE DOUZE

SESSION du 28 JUIN 2012

L’an deux mille douze, le jeudi 28 juin à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 22 juin 2012.

Etaient présents : 35

Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Martine  BOURNAZEL , Laurence ROZENTAL , Gaby GOMILA, Philippe MAURIN, Patrice ALOZY, Catherine  SEGUY, Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Bernard PECOU , Michèle BILLIERES, Philippe FRANCOIS, Maryline TREACY, Annie GUILLOT, Jean Claude CROISY, Marie Catherine SATURNIN , Robert INFANTI, Vally CENTOMO , Jean  TEKPRI, Jean GARROCQ, Didier PADIE , Jean Martial DEJEAN , Jean Luc BUDOIA, Béatrice KOHLER, Marc RAYNAUD, Carole FERAL, Maxime BERAUDO, Christian MANRIC, Philippe BECADE, Marie Claude BOUYSSI, Claude MOUCHARD, Jean ORLIAC, Annie BONNEFONT, Dominique SALOMON, Thierry DEVILLE

Pouvoirs : 10

Mesdames, Messieurs Laurence PAGES à Martine  BOURNAZEL , Monique VALAT-BOYE à Pierre Antoine LEVI, Danielle AMOUROUX à Gaby GOMILA, Béatrice  CAPELLE à Vally CENTOMO , Franck VAYSSIE à Jean GARROCQ, Natacha SERADIEU SIMON à Maxime BERAUDO, Florian BUTTIGIEG à Carole FERAL, Jackie BERRIER à Dominique SALOMON, Jean-Marc PANFILI à Marie Claude BOUYSSI, Odile AUBE à Jean ORLIAC


DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE : Mme BERLY

ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 31 MAI 2012 : 9 CONTRE


N°86/06/2012        Décisions prises par Madame le Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT

N°87/06/2012    Recrutement de vacataires pour la gestion technique des salles de spectacles

N°88/06/2012    Avancement de grade – détermination des ratios

N°89/06/2012    Mise à disposition d’agents au SIRTOMAD

N°90/06/2012    Formation d’un agent handicapé – demande de subvention au titre du Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapés dans la Fonction Publique (FIPHFP)

N°91/06/2012    Réalisation de travaux sur le réseau d’éclairage public – chemin de Saint Pierre – convention avec le Syndicat Départemental d’Energie de Tarn et Garonne

N°93/06/2012    Modification de la délibération n°74 du 31 mai 2012 – remplacement de la rue des Aigrettes par la rue des Hirondelles Bleues

N°94/06/2012    Contrat Urbain de Cohésion Sociale – actions 2012

N°95/06/2012    Projets pédagogiques – accueil périscolaire école G. Lapierre et école de Lalande – demandes de subventions

N°96/06/2012    Travaux sur monuments historiques 2012 – demande de subvention

N°97/06/2012    Acquisition de gilets pare-balles pour la Police Municipale – demande de subvention

N°98/06/2012    Exonération de la taxe sur les spectacles pour 2013

N°99/06/2012    Compte Administratifs 2011 – budget principal Ville

N°100/06/2012    Compte Administratifs 2011 – budget annexe Cimetières

N°101/06/2012    Compte Administratifs 2011 – budget annexe Cuisine centrale

N°102/06/2012    Compte Administratifs 2011 – budget annexe Eau

N°103/06/2012    Compte Administratifs 2011 – budget annexe Assainissement collectif

N°104/06/2012    Compte Administratifs 2011 – budget annexe Assainissement non collectif

N°105/06/2012    Compte de gestion 2011 – budget principal Ville

N°106/06/2012    Compte de gestion 2011 – budget annexe Cimetières

N°107/06/2012    Compte de gestion 2011 – budget annexe Cuisine centrale

N°108/06/2012    Compte de gestion 2011 – budget annexe Eau

N°109/06/2012    Compte de gestion 2011 – budget annexe Assainissement collectif

N°110/06/2012    Compte de gestion 2011 – budget annexe Assainissement non collectif

N°111/06/2012    Affectation des résultats – budget principal Ville

N°112/06/2012    Affectation des résultats – budget annexe Cimetières

N°113/06/2012    Versement d’une subvention d’équilibre du budget principal Ville au budget annexe Cimetières

N°114/06/2012    Affectation des résultats – budget annexe Cuisine centrale

N°115/06/2012    Affectation des résultats – budget annexe Eau

N°116/06/2012    Affectation des résultats – budget annexe Assainissement collectif

N°117/06/2012    Affectation des résultats – budget annexe Assainissement non collectif

N°118/06/2012    Admission en non valeur – budget principal Ville

N°119/06/2012    Admission en non valeur – budget annexe Cuisine centrale

N°120/06/2012    Admission en non valeur – budget annexe Eau

N°121/06/2012    Admission en non valeur – budget annexe Assainissement

N°122/06/2012    Budget Supplémentaire 2012  - budget principal Ville

N°123/06/2012    Budget Supplémentaire 2012 – budget annexe Cimetières

N°124/06/2012    Budget Supplémentaire 2012 – budget annexe Cuisine centrale

N°125/06/2012    Budget Supplémentaire 2012 – budget annexe Eau

N°126/06/2012    Budget Supplémentaire 2012 – budget annexe Assainissement collectif

N°127/06/2012    Budget Supplémentaire 2012 – budget annexe Assainissement non collectif

N°128/06/2012    Subventions supérieures à 23 000 euros aux associations – conventions financières 2012

N°129/06/2012    Remplacement de la Participation pour Raccordement à l’Egout (PRE) par la Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC)

N°130/06/2012    Déploiement de la télé relève sur le territoire communal – Convention d’occupation domaniale avec Véolia



 

Flash info

Web TV

Publié le 27/12/2018

Gourmet Bag

Gourmet Bag
Toutes les vidéos

Journal Ma ville

Le dernier numéro de ma ville
est sorti!

Tous les numéros