SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 NOVEMBRE DEUX MILLE ONZE

SESSION du 28 novembre 2011

L’an deux mille onze, le lundi 28 novembre à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 22 novembre 2011.

Etaient présents : 41

Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Martine  BOURNAZEL , Laurence ROZENTAL , Gaby GOMILA, Philippe MAURIN, Patrice ALOZY, Catherine  SEGUY, Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Bernard PECOU , Michèle BILLIERES, Philippe FRANCOIS, Laurence PAGES, Maryline TREACY, Annie GUILLOT, Jean Claude CROISY, Marie Catherine SATURNIN , Robert INFANTI, Vally CENTOMO , Jean  TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Didier PADIE , Béatrice  CAPELLE, Jean Martial DEJEAN , Jean Luc BUDOIA, Béatrice KOHLER, Franck VAYSSIE, Marc RAYNAUD, Carole FERAL, Maxime BERAUDO, Natacha SERADIEU SIMON, Christian MANRIC, Jackie BERRIER, Philippe BECADE, Marie Claude BOUYSSI, Claude MOUCHARD, Jean ORLIAC, Annie BONNEFONT, Dominique SALOMON, Thierry DEVILLE

Pouvoirs : 4

Mesdames, Messieurs Gérard  BOUTON  à Brigitte BAREGES, Monique VALAT-BOYE à Martine  BOURNAZEL , Jean-Marc PANFILI à Marie Claude BOUYSSI, Odile AUBE à Claude MOUCHARD



DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE : M. JEAN-MARTIAL DEJEAN


ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 27 OCTOBRE 2011 : 8 CONTRE – 2 ABSTENTIONS


N°179 – DECISIONS PRISES PAR MADAME LE MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CGCT

N°180 – DELEGATION DU MAIRE ARTICLE L2122-22 - PRECISIONS

N°181 – DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA VILLE AU CCAS SUITE A LA DEMISSION DE M. GOMILA

N°182 – GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/GRAND MONTAUBAN COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION N°11-149 – PRESTATIONS DE MAINTENANCE DEPANNAGE ET REPARATION DES OUVERTURES AUTOMATISES

N°183 – ATTRIBUTION DU MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE CENTRALE

N°184 – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’EAU POTABLE – CHOIX DU DELEGATAIRE ET APPROBATION DU CONTRAT DE DELEGATION

N°185 – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF – CHOIX DU DELEGATAIRE ET APPROBATION DU CONTRAT DE DELEGATION

N°186 – CREATION D’UN POSTE D’AGEN NON TITULAIRE – MANAGER DU CENTRE VILLE

N°187 – CONTRAT GROUPE DE PREVOYANCE POUR LE PERSONNEL MUNICIPAL AVEC INTERIALE – CONVENTION DE PRECOMPTE

N°188 – CONVENTION AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES POUR LA LUTTE CONTRE L’INDECENCE DES LOGEMENTS

N°189 – MODIFICATION DES CONVENTIONS DE PORTAGE EN COURS AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL - AVENANTS

N°190 – DENOMINATION DE VOIES – GIRATOIRE DU TELETHON – GIRATOIRE PIERRETTE LAURENS – PLACE DE LA LAICITE – IMPASSE OSSIP ZADKINE – IMPASSE GERMAINE RICHIER

N°191 – INSTALLATION DE DEUX CAMERAS DE VIDEO PROTECTION – PARKING DE LA MANDOUNE – PLACE LALAQUE

N°192 – CONSTRUCTION DE LA SALLE MULTI SPORTS – MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT

N°193 – DECISION MODIFICATIVE 2011 – BUDGET PRINCIPAL VILLE

N°194 – DECISION MODIFICATIVE 2011 – BUDGET ANNEXE EAU

N°195 – DECISION MODIFICATIVE 2011 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT

N°196 – DEGREVEMENTS ET REMISES GRACIEUSES – BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT

N°197 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SUPERIEURES A 23 000 € - CONVENTIONS  FINANCIERES 2011 – AVENANTS

N°198 – GARANTIE D’EMPRUNT A L’ASSOCIATION ROGER TORT – ETAT DES SOMMES DUES PAR LA VILLE

N°199 – DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2012

N°200 – RAPPORT ANNUELS D’ACTIVITES 2010 DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ET SERVICE EN REGIE – EAU – ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF – CUISINE CENTRALE – COMPLEXE D’INITIATION ET DE PERFECTIONNEMENT DE TENNIS
 

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Publié le 04/03/2019

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