SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 29 NOVEMBRE DEUX MILLE DIX

 

SESSION du 29 novembre 2010

L’an deux mille neuf, le lundi 29 novembre à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 23 novembre 2010.

Etaient présents :


DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE :

DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 : du n°266 au n°339/2010

ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 25 OCTOBRE 2010 :



N°161    CONVENTION VILLE DE MONTAUBAN/CMTR N°10-131 – ACQUISITION ET MAINTENANCE D’UN LOGICIEL DE GESTION DU PATRIMOINE

N°162    AVENANT N°1 AU GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/CMTR – REALISATION D’UNE CHARTE GRAPHIQUE

N°163    CREATION DE POSTES D’AGENTS NON TITULAIRES – AFFAIRES CULTURELLES – MANAGER DU CENTRE VILLE – NTIC BIBLIOTHEQUE – DIRECTION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL – COORDINATRICE PETITE ENFANCE – RESPONSABLE DES PISCINES

N°164    RECRUTEMENT – VACATIONS PEDIATRIE POUR LA PETITE ENFANCE

N°165    RECRUTEMENT DE VACATAIRES POUR LE SERVICE AFFAIRES SCOLAIRES

N°166    MISE A DISPOSITION D’AGENTS DE LA VILLE AUX ASSOCIATIONS 2010

N°167    MUSEE INGRES – TRAVAUX D’ASSECHEMENT – PLAN DE FINANCEMENT – DEMANDES DE SUBVENTION

N°168    DENOMINATIONS DE VOIES – CHEMIN DE BOE – RUE DES FRERES CAUDRON –

N°169    MISE A DISPOSITION DE PARCMETRES INDIVIDUELS PIAF POUR LE STATIONNEMENT SUR VOIRIE – CONVENTION AVEC LA SOCIETE Q PARK

N°170    CESSION DE TERRAIN CADASTRE HP 835 SITUE AVENUE DE GRANDE BRETAGNE A MESSIEURS MARTINEZ ET PENNY

N°171    CESSION DE TERRAIN CADATRE HO 947 SITUE AVENUE DE GRANDE BRETAGNE A LA SCI DES PALMIERS

N°172    CESSION DE TERRAIN CADASTRE HO 886 SITUE AVENUE DE DANEMARK A MONSIEUR NAMIK ALTINOK

N°173    CESSION DE TERRAIN CADASTRE HO 948 ET 956 SITUE AVENUE DU DANEMARK A LA SOCIETE PUISSANCE +

N°174    CESSION DE TERRAIN CADASTRE HP 826 SITUE IMPASSE DE LISBONNE A MONSIEUR JEAN LUC GUERIN

N°175    ORGANISATION DU MARATHON DE MONTAUBAN LE 2 ET 3 AVRIL 2010

N°176    REALISATION ET EXPLOITATION D’UNE PATINOIRE SUR LE SITE GEORGES POMPIDOU – PROJET DE BAIL EMPHYTHEOTIQUE --retiré de l'ordre du jour.Voir au conseil du 20 décembre 2010 (n°193)

N°177    DEMANDE DE DECHARGE EN RESPONSABILITE DU REGISSEUR DE RECETTES DE LA BIBLIOTHEQUE

N°178    DEBAT D’ORIENTATION BUDGATAIRE POUR 2011

N°179    RAPPORT D’ACTIVITE ET COMPTE ADMINISTRATIF 2009 POUR LA CMTR






 

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Publié le 04/03/2019

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