SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 2 OCTOBRE DEUX MILLE DOUZE

SESSION du 2 OCTOBRE 2012

L’an deux mille douze, le mardi 2 octobre à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 26 septembre 2012.

Etaient présents : 37
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Martine  BOURNAZEL , Laurence ROZENTAL , Gaby GOMILA, Philippe MAURIN, Patrice ALOZY, Catherine  SEGUY, Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Bernard PECOU , Philippe FRANCOIS, Laurence PAGES, Maryline TREACY, Annie GUILLOT, Monique VALAT-BOYE, Jean Claude CROISY, Marie Catherine SATURNIN , Robert INFANTI, Vally CENTOMO , Jean  TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Didier PADIE , Béatrice  CAPELLE, Jean Martial DEJEAN , Jean Luc BUDOIA, Béatrice KOHLER, Maxime BERAUDO, Florian BUTTIGIEG, Jackie BERRIER, Marie Claude BOUYSSI, Claude MOUCHARD, Jean ORLIAC, Annie BONNEFONT, Dominique SALOMON, Thierry DEVILLE, Odile AUBE
Pouvoirs : 7
Mesdames, Messieurs Michèle BILLIERES à Danielle AMOUROUX, Franck VAYSSIE à Jean Luc BUDOIA, Marc RAYNAUD à Bernard PECOU , Carole FERAL à Jean Martial DEJEAN , Natacha SERADIEU SIMON à Laurence ROZENTAL , Christian MANRIC à Claude MOUCHARD, Jean-Marc PANFILI à Marie Claude BOUYSSI
Absent  : 1
Madame, Monsieur Philippe BECADE

DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Marie-Claude BERLY

ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 2 aout 2012 : 9 CONTRE


DELIBERATION N° 159/10/2012 : DECISIONS PRISES PAR MADAME LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L2122-22 DU CGCT

DELIBERATION N° 160/10/2012 : ACQUISITION D'UN TERRAIN APPARTENANT AU CENTRE HOSPITALIER PAR VOIE D'ECHANGE

DELIBERATION N° 161/10/2012 : CESSION D'UN TERRAIN SITUE A FONNEUVE SECTION DE 453 - 728 - 730 - 732  A MONSIEUR JEAN-CHARLES CARCHET

DELIBERATION N° 162/10/2012 : DEMANDE DE SUBVENTION AU FONDS D'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LA FONCTION PUBLIQUE (FIPHFP)  POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET L'INSERTION D'UN AGENT HANDICAPE

DELIBERATION N° 163/10/2012 : GESTION DE LA REGIE DE RECETTES DE LA CUISINE CENTRALE - PRESTATIONS DE GESTION ENTRE LE CCAS ET LA VILLE DE MONTAUBAN

DELIBERATION N° 164/10/2012 : ARCHIVES MUNICIPALES - ACQUISITION DE MATERIEL DE CONSERVATION ET RESTAURATION DE DOCUMENTS - DEMANDE DE SUBVENTIONS

DELIBERATION N° 165/10/2012 : MUSEE INGRES - ACQUISITION D'OEUVRE D'ART - DEMANDE DE SUBVENTIONS

DELIBERATION N° 166/10/2012 : BIBLIOTHEQUE ANTONIN PERBOSC - ACQUISITION DE  LETTRES ET OUVRAGES - DEMANDES DE SUBVENTIONS

DELIBERATION N° 167/10/2012 : CENTRE D'INTERPRETATION D'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE - INVENTAIRE DU PATRIMOINE DE LA VILLE - CONVENTION VILLE/REGION 2013

DELIBERATION N° 168/10/2012 : MODIFICATION DES TARIFS DE L'ABATTOIR MUNICIPAL

DELIBERATION N° 169/10/2012 : REMISES GRACIEUSES SUR LES FRAIS DE RECOUVREMENT DE LA TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT

 

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Publié le 04/03/2019

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