SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 31 JANVIER DEUX MILLE ONZE

 

SESSION du 31 janvier 2011

L’an deux mille onze, le lundi 31 janvier à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 25 janvier 2011.

Etaient présents : 36

Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Martine  BOURNAZEL , Laurence ROZENTAL , Philippe MAURIN, Patrice ALOZY, Catherine  SEGUY, Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Michèle BILLIERES, Philippe FRANCOIS, Gérard  BOUTON , Laurence PAGES, Maryline TREACY, Monique VALAT-BOYE, Annie GUILLOT, Marie Catherine SATURNIN , Robert INFANTI, Vally CENTOMO , Jean  TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Didier PADIE , Béatrice  CAPELLE, Jean Martial DEJEAN , Béatrice KOHLER, Franck VAYSSIE, Marc RAYNAUD, Carole FERAL, Maxime BERAUDO, Christian MANRIC, Jackie BERRIER, Philippe BECADE, Marie Claude BOUYSSI, Claude MOUCHARD, Jean ORLIAC, Annie BONNEFONT

Pouvoirs : 6

Mesdames, Messieurs Gaby GOMILA à Martine  BOURNAZEL , Bernard PECOU  à Jean Martial DEJEAN , Jean Claude CROISY à Laurence PAGES, Jean Luc BUDOIA à Marie Catherine SATURNIN , Jean-Marc PANFILI à Marie Claude BOUYSSI, Odile AUBE à Claude MOUCHARD

Absents  : 3

Mesdames, Messieurs Natacha SERADIEU SIMON, Dominique SALOMON, Thierry DEVILLE

DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur Philippe FRANCOIS

ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 20 DECEMBRE 2010 : 9 CONTRE

VOTE DE L’AJOUT DE LA DELIBERATION N°19 : 3 ABSTENTIONS - 2 CONTRE



N°1/01/2011     DECISIONS PRISES EN VERTU L’ARTICLE L2122-22 DU CGCT

N°2/01/2011    DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU SYNERGIE CLUB

N°3/01/2011     ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’OUVERTURE DES PLIS POUR LE PARTENARIAT PUBLIC PRIVE POUR LA RE-CONSTRUCTION ET LA GESTION DE L’ECLAIRAGE

N°4/01/2011     COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX – SAISINE – REGLEMENT INTERIEUR

N°5/01/2011     PARTENARIAT PUBLIC PRIVE POUR LA CONSTRUCTION DU PARC AQUATIQUE -  CHOIX DU PARTENAIRE ET APPROBATION DU CONTRAT DE PARTENARIAT

N°6/01/2011     PARTENARIAT PUBLIC PRIVE POUR LA CONSTRUCTION DU PARC AQUATIQUE – APPROBATION DES ACCORDS DIRECTS AVEC LES BANQUES

N°7/01/2011     CONVENTION GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/GRAND MONTAUBAN COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION N°11-133  ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX ET COMMUNAUTAIRES

N°8/01/2011     CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/GRAND MONTAUBAN COMMUNAUATE D’AGGLOMERATION N°11-134 – TRAVAUX DE MISE AUX NORMES ELECTRIQUES DES BATIMENTS

N°9/01/2011     DON D’UNE SCUPTURE PAR L’ASSOCIATION ETGM – GIRATOIRE ETORE FARELLA

N°10/01/2011     ACQUISITION D’UN TERRAIN A ALBASUD I A LA SOCIETE GEANT CASINO SUITE AU COMPROMIS DE VENTE SIGNER AVEC LA SPLA

N°11/01/2011     MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL MUNICIPAL AUX ASSOCIATIONS POUR 2011

N°12/01/2011     PERSONNEL MUNICIPAL – REDUCTION DE TITRES POUR SITUATIONS EXCEPTIONNELLES

N°13/01/2011     PARTICIPATION AUX FRAIS D’ACQUISITION D’UNE PROTHESE AUDITIVE – DEMANDE D’AIDE AU TITRE DU F.I.P.H.F.P

N°14/01/2011     OUVERTURE DU CENTRE MULTI ACCUEIL « GALOP INGRES » - SUBVENTION DE LA CAF DE TARN ET GARONNE

N°15/01/2011     REAMENAGEMENT DU STAND DE TIR DU RAMIER – DEMANDES DE SUBVENTIONS

N°16/01/2011     RECTIFICATION SUR CALATOGUE DES TARIFS 2011 – LOCATION DE FOURREAUX POUR RESEAUX DE COMMUNICATION ELECTRIQUE

N°17/01/2011     RECTIFICATION DU TABLEAU DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2011 – SECOURS POPULAIRE – SECOURS CATHOLIQUE

N°18/01/2011     RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2009 – DU S.D.E 82

N°19/01/2011    AVENANT N°3 A LA DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE LA GESTION D’UN COMPLEXE D’INITIATION ET DE PERFECTIONNEMENT DE TENNIS


 

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Publié le 27/12/2018

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