SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 31 MAI DEUX MILLE DOUZE

SESSION du 31 MAI 2012

L’an deux mille douze, le jeudi 31 mai à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 25 mai 2012.

Etaient présents : 36

Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Martine  BOURNAZEL , Laurence ROZENTAL , Gaby GOMILA, Philippe MAURIN, Patrice ALOZY, Catherine  SEGUY, Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Bernard PECOU , Michèle BILLIERES, Philippe FRANCOIS, Laurence PAGES, Maryline TREACY, Annie GUILLOT, Jean Claude CROISY, Marie Catherine SATURNIN , Robert INFANTI, Vally CENTOMO , Jean  TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Didier PADIE , Jean Martial DEJEAN , Jean Luc BUDOIA, Béatrice KOHLER, Carole FERAL, Maxime BERAUDO, Florian BUTTIGIEG, Christian MANRIC, Jackie BERRIER, Claude MOUCHARD, Jean ORLIAC, Dominique SALOMON, Thierry DEVILLE, Odile AUBE

Pouvoirs : 7

Mesdames, Messieurs Monique VALAT-BOYE à Brigitte BAREGES, Béatrice  CAPELLE à Martine  BOURNAZEL , Franck VAYSSIE à Pierre Antoine LEVI, Marc RAYNAUD à Bernard PECOU , Natacha SERADIEU SIMON à Catherine  SEGUY, Philippe BECADE à Christian MANRIC, Annie BONNEFONT à Jean ORLIAC

Absents  : 2

Mesdames, Messieurs Marie Claude BOUYSSI, Jean-Marc PANFILI


DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE : M. Jean-Martial DEJEAN

ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 16 MARS 2012 : 8 CONTRE

N°55/05/2012    Décisions prises par Madame le Maire en application de l’article l2122-22 du CGCT

N°56/05/2012    Groupement de commandes Ville/Grand Montauban n° 12-157 GC – prestations de nettoyage des locaux communaux et communautaires

N° 57/05/2012    Tarif de restauration scolaire pour la rentrée 2012-2013 – modification des tranches du quotient familial

N° 58/05/2012    Participation de la CAF pour les prestations de service d’accueil des enfants de 0 à 4 ans à la crèche Familiale et dans les centres multi-accueil –convention 2012/2014

N° 59/05/2012    Micro crèche les Ti’Moon – convention préparation et livraison de repas

N° 60/05/2012    Demande de subvention au fonds d’intervention pour l’insertion des Personnes Handicapées (FIPHFP) pour acquisition d’un appareil auditif

N° 61/05/2012    Modification de la délibération n° 38 du 16/04/2012 sur les emplois saisonniers

N° 62/05/2012        Création d’un poste de vacataire – cœur de ville

N° 63/05/2012        Avenant au bail caserne de gendarmerie – avenue de Léojac

N° 64/05/2012        Musée Ingres – acquisition d’œuvres d’art – demandes de subventions

N° 65/05/2012    Rénovation du Musée Ingres – Etude complémentaire – demande de subventions

N° 66/05/2012    Musée d’histoire naturelle Victor Brun – opération de conservation préventive – demande de subvention

N° 67/05/2012    Centre d’interprétation d’architecture et du patrimoine – actions 2012 villes et pays d’art et d’histoire

N° 68/05/2012    Archives municipales – numérisation de documents d’archives – demande de subvention

N° 69/05/2012    Modification de la grille tarifaire et des formules d’abonnement –  billetterie des salles de spectacles de Montauban

N° 70/05/2012    Etude de redynamisation du centre ville – modification du plan de financement – demande de subvention FISAC

N° 71/05/2012    Bourse « permis de conduire » - demandes de subventions

N° 72/05/2012    Aménagement d’un terrain synthétique et réhabilitation des vestiaires de la plaine de jeux du Ramiérou – modification du plan de financement

N° 73/05/2012    Dénomination de voies – résidence l’Orée du Golf à Bas Pays

N° 74/05/2012    Changement de dénomination de voie – remplacement de la rue des Hirondelles par la rue des Aigrettes

N° 75/05/2012    Changement de dénomination de voie – remplacement de l’impasse des lys par l’impasse des Lilas

N° 76/05/2012    Cession d’un terrain avenue du Danemark à Albasud section HO 815-830-840 à M. Christian Gambara

N° 77/05/2012    Cession d’un terrain avenue du Danemark à Albasud 1 section HO 886 à Maître Monteillet

N° 78/05/2012    Cession d’un emplacement de parking à la résidence de Villenouvelle à M. Jean Claude Bismes

N° 79/05/2012    Cession d’un hangar industriel/commercial situé 10 rue Benjamin Franklin à M. Stéphane Castel

N° 80/05/2012    Cessions de terrains à Saint Martial à la SOGAP – convention de portage foncier n° 1

N° 81/05/2012    Convention de mise à disposition de biens avec l’Etablissement Public Foncier Local de Montauban – parcelle CO 590-591-592 lieu dit La Poujade Est (dossier Brousse2)

N° 82/05/2012    Embellissement d’un poste de transformation « Futuropôle » convention avec ERDF

N° 83/05/2012    Modification d’une ligne de distribution électrique HTA – Albarèdes – convention de servitude de passage avec ERDF

N° 84/05/2012    Enfouissement d’une ligne de distributuion électrique aérienne HTA et TBA Zac de Bas Pays/Prat de Lestang – convention de servitude de passage avec ERDF

N° 85/05/2012    Rapport annuel 2011 – concession publique d’aménagement – périmètre de restauration immobilière

 

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Publié le 14/06/2019

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