SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN DEUX MILLE NEUF
 


SESSION du 4 juin 2009

 

L’an deux mille neuf, le jeudi 4 juin à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 27 mai 2009.

Etaient présents : 38

Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Martine  BOURNAZEL , Laurence ROZENTAL , Gaby GOMILA, Philippe MAURIN, Patrice ALOZY, Catherine  SEGUY, Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Bernard PECOU , Philippe FRANCOIS, Gérard  BOUTON , Laurence PAGES, Maryline TREACY, Monique VALAT-BOYE, Annie GUILLOT, Marie Catherine SATURNIN , Robert INFANTI, Vally CENTOMO , Jean  TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Didier PADIE , Béatrice  CAPELLE, Jean Luc BUDOIA, Béatrice KOHLER, Franck VAYSSIE, Maxime BERAUDO, Natacha SERADIEU SIMON, Christian MANRIC, Jackie BERRIER, Marie Claude BOUYSSI, Claude MOUCHARD, Jean ORLIAC, Annie BONNEFONT, Dominique SALOMON, Thierry DEVILLE, Odile AUBE
Pouvoirs : 6
Mesdames, Messieurs Michèle BILLIERES à Laurence PAGES, Jean Claude CROISY à Pierre Antoine LEVI, Jean Martial DEJEAN  à Maxime BERAUDO, Marc RAYNAUD à Bernard PECOU , Carole FERAL à Philippe FRANCOIS, Philippe BECADE à Annie BONNEFONT
Absent  : 1
Monsieur Jean-Marc PANFILI

DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE : M. Philippe FRANCOIS

DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 :
DU N°70 à 105/2009

ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AVRIL 2009 : 10 CONTRE

N°90/06/2009    GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/CMTR – MAINTENANCE DES POSTES INFORMATIQUES

N°91/06/2009    RAPPORT SUR LE PRINCE DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU

N°92/06/2009    RAPPORT SUR LE PRINCIPE DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF

N°93/06/2009    CONSTITUTION D’UNE COMMISSION D’OUVERTURE DES PLIS POUR LES OFFRES DE DELEGATIONS DE SERVICES PUBLICS LOCAUX

N°94/06/2009    AVENANT N°2 DE TRANSFERT AU MARCHE D’EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE ET LUTTE CONTRE LA LEGIONELLOSE

N°95/06/2009    TRANSFORMATION DE LA SEMAEM EN SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D’AMENAGEMENT

N°96/06/2009    DOSSIER PERSONNEL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CREATION DE 2 POSTES DE BRIGADIERS

N°97/06/2009    DOSSIER PERSONNEL – CREATION D’EMPLOIS SAISONNIERS

N°98/06/2009    DOSSIER PERSONNEL - INDEMNITE POUR TRAVAUX DENGEREUX ET INSALUBRES POUR LE PERSONNEL TECHNIQUE DES SALLES DE SPECTACLE

N°99/06/2009    DOSSIER PERSONNEL – INDEMNITE POUR TRAVAIL DOMINICAL ET JOURS FERIES AU MUSEE INGRES

N°100/06/2009    DOSSIER PERSONNEL – MISE A DISPOSITION DU SERVICE CULTUREL DE LA VILLE AU PAYS MONTALBANAIS

N°101/06/2009    ADOPTION DE L’EVALUATION DU PROJET DE CONTRAT DE PARTENARIAT POUR LA REALISATION D’UN COMPLEXE AQUATIQUE

N°102/06/2009    MARATHON 2009 – REVERSEMENT A L’ASSOCIATION ALZHEIMER

N°103/06/2009    MUSEE INGRES – DON DE L’ASSOCIATION DES AMIS DU MUSEE INGRES

N°104/06/2009    MANIFESTATIONS CULTURELLES 2009-2010

N°105/06/2009    AMENAGEMENT DE LA PLAINE DE JEUX A POUTY – DEMANDES DE SUBVENTIONS

N°106/06/2009    RENOVATION DU PIGEONNIER DE BAS-PAYS – DEMANDE DE SUBVENTIONS

N°107/06/2009    CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - MODIFICATION

N°108/06/2009    AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA REVISION DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D’INONDATIONS (PPRI)

 

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Publié le 14/06/2019

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