SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 6 MAI  DEUX MILLE DIX

 SESSION du 6 mai 2010

L’an deux mille neuf, le jeudi 6 mai à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 30 avril 2010.

Etaient présents : 33

Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Laurence ROZENTAL , Catherine  SEGUY, Philippe MAURIN, Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Bernard PECOU , Michèle BILLIERES, Philippe FRANCOIS, Gérard  BOUTON , Laurence PAGES, Maryline TREACY, Monique VALAT-BOYE, Annie GUILLOT, Jean Claude CROISY, Robert INFANTI, Vally CENTOMO , Jean  TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Didier PADIE , Béatrice  CAPELLE, Jean Martial DEJEAN , Béatrice KOHLER, Carole FERAL, Maxime BERAUDO, Christian MANRIC, Marie Claude BOUYSSI, Claude MOUCHARD, Jean ORLIAC, Annie BONNEFONT, Dominique SALOMON, Thierry DEVILLE, Odile AUBE

Pouvoirs : 11

Mesdames, Messieurs Pierre Antoine LEVI à Brigitte BAREGES, Martine  BOURNAZEL  à Laurence ROZENTAL , Gaby GOMILA à Bernard PECOU , Patrice ALOZY à Gérard  BOUTON , Marie Catherine SATURNIN  à Catherine  SEGUY, Jean Luc BUDOIA à Robert INFANTI, Franck VAYSSIE à Maxime BERAUDO, Marc RAYNAUD à Didier PADIE , Natacha SERADIEU SIMON à Béatrice KOHLER, Jackie BERRIER à Dominique SALOMON, Philippe BECADE à Annie BONNEFONT

Absent  : 1

Madame, Monsieur Jean-Marc PANFILI

DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE : M. Bernard PECOU

DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 : du n°88 au n°110/2010

ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2010 : 9 CONTRE

 

 

N°27/05/2010    REMPLACEMENT D’UN REPRESENTANT DE LA VILLE A L’ASSOCIATION LE RIO


N°28/05/2010    ATTRIBUTION DU LOT N°1 AU MARCHE DE CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE

N°29/05/2010    GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/CMTR N°10-117 – MATERIEL ROULANT MOTORISE 2010

N°30/05/2010    GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/CMTR N°10-121 – VERIFICATION DES INSTALLTION ELECTRIQUES ET GAZ DANS LES BATIMENTS

N°31/05/2010    GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/CMTR/SIRTOMAD N°10-121 – FOURNITURE D’HUILE VEGETALE PURE

N°32/05/2010    AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CENTRE D’INITIATION ET D’ENTRAINEMENT AU GOLF

N°33/05/2010    DOSSIER PERSONNEL – MISE A DISPOSITION D’UN AGENT AU SYNDICAT MIXTE DU MARCHE GARE

N°34/05/2010    DOSSIER PERSONNEL – GRATIFICATION POUR LES STAGIAIRES DE L’ECOLE DE GESTION ET DE COMMERCE DE MONTAUBAN

N°35/05/2010    REGLEMENT SINISTRE EN RESPONSABILITE CIVILE – PROTOCOLE D’ACCORD AVEC MME DURIEUX – LIEU DIT « LES CABOUILLOUS » AU CARREYRAT


N°36/05/2010    ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION EIDOS

N°37/05/2010    MUSEE DE LA RESISTANCE ET DE LA DEPORTATION – CHARTE D’UTILISATION DU CENTRE DE DOCUMENTATION

N°38/05/2010    MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT POUR L’AMENAGEMENT DE LA PLAINE DE JEUX DE POUTY

N°39/05/2010    INSCRIPTION DES CHEMINS RURAUX AU PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE

N°40/05/2010    CONVENTION PUBLIQUE D’AMENAGEMENT ALBASUD – CLOTURE DE L’OPERATION

N°41/05/2010    TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA COUR DE L’IMMEUBLE 2 RUE GILLAQUE PAR LA SOCIETE PUBLIQUE D’AMENAGEMENT MONTAUBAN TROIS RIVIERES AMENAGEMENT – AVIS DU CONSEIL

N°42/05/2010    MODIFICATION DU TRAITE DE CONCESSION D’AMENAGEMENT POUR LA REALISATION DE L’OPERATION PERIMETRE DE RESTAURATION IMMOBILIERE

 

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Publié le 04/03/2019

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