SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 8 FEVRIER DEUX MILLE DOUZE

SESSION du 8 février 2012

L’an deux mille douze, le vendredi 3 février à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 2 février 2012.

Etaient présents : 34

Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Martine  BOURNAZEL , Laurence ROZENTAL , Gaby GOMILA, Philippe MAURIN, Patrice ALOZY, Catherine  SEGUY, Michèle BILLIERES, Maryline TREACY, Monique VALAT-BOYE, Annie GUILLOT, Jean Claude CROISY, Marie Catherine SATURNIN , Robert INFANTI, Jean  TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Didier PADIE , Béatrice  CAPELLE, Jean Martial DEJEAN , Jean Luc BUDOIA, Béatrice KOHLER, Marc RAYNAUD, Florian BUTTIGIEG, Christian MANRIC, Philippe BECADE, Marie Claude BOUYSSI, Claude MOUCHARD, Jean ORLIAC, Annie BONNEFONT, Dominique SALOMON, Thierry DEVILLE, Odile AUBE

Pouvoirs : 11

Mesdames, Messieurs Marie-Claude BERLY-FOISSAC à Pierre Antoine LEVI, Bernard PECOU  à Jean Martial DEJEAN , Philippe FRANCOIS à Patrice ALOZY, Laurence PAGES à Catherine  SEGUY, Vally CENTOMO  à Gaby GOMILA, Franck VAYSSIE à Annie GUILLOT, Carole FERAL à Didier PADIE , Maxime BERAUDO à Robert INFANTI, Natacha SERADIEU SIMON à Jean  TEKPRI, Jackie BERRIER à Dominique SALOMON, Jean-Marc PANFILI à Marie Claude BOUYSSI


DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur Patrice ALOZY

ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 19 DECEMBRE 2011 : 9 CONTRE – 1 ABSENTIONS



N°1/02/2012 – DECISIONS PRISES PAR MADAME LE MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CGCT

N°2/02/2012 – REMPLACEMENT D’UN POSTE D’ADJOINT AU MAIRE - ELECTION

N°3/02/2012 – CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT DE QUARTIER - ELECTION

N°4/02/2012 – MODIFICATION DES INDEMNITES DES ELUS

N°5/02/2012 – REMPLACEMENT DE DEUX REPRESENTANTS AU GRAND MONTAUBAN COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION

N°6/02/2012 – REMPLACEMENT D’UN REPRESENTANT AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU MARCHE GARE

N°7/02/2012 – REMPLACEMENT D’UN REPRESENTANT AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA CHAUSSEE DE SAPIAC

N°8/02/2012 – REMPLACEMENT D’UN REPRESENTANT AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’IRRIGATION DE LA VALLEE DU TARN

N°9/02/2012 – REMPLACEMENT D’UN REPRESENTANT AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ADDUCTION D’EAU POTABLE MONTBETON LACOURT SAINT PIERRE

N°10/02/2012 – REMPLACEMENT DE REPRESENTANTS AU SEIN DES COMMISSIONS MUNICIPALES

N°11/02/2012 – REMPLACEMENT DE REPRESENTANTS AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS

N°12/02/2012 – ELECTION DES REPRESENTANTS A LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D’EXPLOITATION ET DE GESTION DU COMPLEXE AQUATIQUE

N°13/02/2012 – GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/GRAND MONTAUBAN N°11-150 GC –FOURNITURE ET MAINTENANCE DU MATERIEL INCENDIE

N°14/02/2012 – GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/GRAND MONTAUBAN N°12-152 GC – ACQUISITION D’OBJETS PUBLICITAIRES

N°15/02/2012 – GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/GRAND MONTAUBAN N°12-153 GC – AMENAGEMENT URBAIN DU CHEMIN DE SAINT PIERRE

N°16/02/2012 – ACQUISITION DES PARCELLES HO 68 ET 69 SISES A ALBASUD AUX CONSORTS DALMASSO – CONVENTION DE PORTAGE ET CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DEBIENS AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE MONTAUBAN

N°17/02/2012 – MODIFICATION DE LA CONVENTION DE PORTAGE N°11 MTB 2 – TERRAINS CO 565 –567 P FALGUIERES AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE MONTAUBAN –AVENANT N°1

N°18/02/2012 – INTERVENTION DE LA SOCIETE D’AMENAGEMENT FONCIER ET D’ETABLISSEMEN  RURAL GARONNE ET PERIGORD SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE MONTAUBAN –  CONVENTION

N°19/02/2012 – EGLISE SAINT JACQUES – RESTAURATION DU RETABLE SAINT JOSEPH – DEMANDE DE SUBVENTIONS

N°20/02/2012 – MUSEE INGRES – EXPOSITION « CARTE BLANCHE A J. PRIEUR » - DEMANDES DE SUBVENTIONS

N°21/02/2012 – TRAVAUX SUR MONUMENTS HISTORIQUES 2012 – ETUDE DU SOUS-SOL DE L’EGLISE SAINT JACQUES

N°22/02/2012 – CREATION D’UN POSTE D’AGENT NON TITUTAIRE – DIRECTION DES FINANCES

N°23/02/2012 – GARANTIE D’EMPRUNT A LA MAISON DE RETRAITE DE L’ANGE GARDIEN – TRAVAUX DE RECONSTRUCTION DU PAVILLON SAINT GABRIEL

N°24/02/2012 – PIRATAGE DU SITE INTERNET DE LA VILLE ET DIFFAMATION A L’ENCONTRE DU MAIRE  – ACTION EN JUSTICE ET DEMANDE DE PRISE EN CHARGE DE LA PROTECTION  FONCTIONELLE

N°25/02/2012 – CREATION D’UN SERVICE COMMUN DE TAXIS A L’ECHELLE INTERCOMMUNALE

 

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Publié le 04/03/2019

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