SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 MARS DEUX MILLE ONZE

SESSION du 9 mars 2011

L’an deux mille onze, le mercrdi 9 mars à 19h30, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 3 mars 2011.

Etaient présents :
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Martine  BOURNAZEL , Gaby GOMILA, Philippe MAURIN, Patrice ALOZY, Catherine  SEGUY, Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Bernard PECOU , Michèle BILLIERES, Philippe FRANCOIS, Gérard  BOUTON , Laurence PAGES, Maryline TREACY, Monique VALAT-BOYE, Marie Catherine SATURNIN , Robert INFANTI, Vally CENTOMO , Jean  TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Didier PADIE , Béatrice  CAPELLE, Jean Martial DEJEAN , Béatrice KOHLER, Marc RAYNAUD, Carole FERAL, Maxime BERAUDO, Christian MANRIC, Philippe BECADE, Marie Claude BOUYSSI, Claude MOUCHARD, Jean ORLIAC, Annie BONNEFONT, Dominique SALOMON, Thierry DEVILLE

Pouvoirs : 8
Mesdames, Messieurs Laurence ROZENTAL  à Pierre Antoine LEVI, Annie GUILLOT à Marc RAYNAUD, Jean Claude CROISY à Laurence PAGES, Jean Luc BUDOIA à Marie Catherine SATURNIN , Franck VAYSSIE à Maryline TREACY, Jackie BERRIER à Dominique SALOMON, Jean-Marc PANFILI à Marie Claude BOUYSSI, Odile AUBE à Claude MOUCHARD

Absent  : 1
Madame, Monsieur Natacha SERADIEU SIMON


DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE : Madame Michèle BILLIERES

ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 28 FEVRIER 2011 : 8 contre – 1 abstention
Ne participe pas au vote Mme Dominique SALOMON



N°34/03/2011    DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE – PRINCIPE DE DELEGATION

N°35/03/2011    DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF – PRINCIPE DE DELEGATION

N°36/03/2011    COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF – MODALITES DE PRESENTATION DES LISTES


 

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Publié le 27/12/2018

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