PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU QUATORZE AVRIL DEUX MILLE QUATORZE

 


SESSION ORDINAIRE
Séance du 14 avril 2014

    
L’an deux mille treize, le lundi 14 avril à 17h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 08 avril 2014.

Etaient présents : 44
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Sophie LARAN, Thierry DEVILLE, Laurence PAGES, Alain CRIVELLA, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Aurore KOTHE, Maxime BERAUDO, Bernard PECOU, Véronique LAGARRIGUE, Clarisse HEULLAND, Philippe FRANCOIS, Georges DARUL, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Angèle LOUCHART, Colette HARLE, Jean Martial DEJEAN, Jean Luc BUDOIA, Jean-Michel MUSCATELLI, Béatrice KOHLER, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Anne ALASSANE, Aurélie BURATTI, Jean-François GARRIGUES, Laura NICOLAS, Quentin SUCAU, José GONZALEZ, Jeannine MEIGNAN, Rodolphe PORTOLES, Valérie RABAULT, Arnaud GUITARD, Carole GARCIA, Gaël TABARLY, Pauline BLANC, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON

Pouvoir : 1
Madame, Monsieur Monique VALAT à Brigitte BAREGES

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Marie-Claude BERLY

DELIBERATION N° 33/04/2014 : DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L2122-22 DU CGCT - DU N°42 AU N°105/2014
DELIBERATION N° 34/04/2014 : DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
DELIBERATION N° 35/04/2014 : DELIBERATION CADRE - GESTION ACTIVE DE LA DETTE
DELIBERATION N° 36/04/2014 : CREATION D'EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE CABINET
DELIBERATION N° 37/04/2014 : CREATION DE POSTES D'ADJOINTS DE QUARTIERS - ELECTION DES ADJOINTS DE QUARTIER -
DELIBERATION N° 38/04/2014 : FIXATION DES INDEMNITES DES ELUS
DELIBERATION N° 39/04/2014 : CREATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
DELIBERATION N° 40/04/2014 : ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
DELIBERATION N° 41/04/2014 : ELECTION DES MEMBRES D'UNE COMMISSION PERMANENTE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - MODALITES DE PRESENTATION DES LISTES
DELIBERATION N° 42/04/2014 : ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
DELIBERATION N° 43/04/2014 : ELECTION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU POTABLE
DELIBERATION N° 44/04/2014 : ELECTION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DU TARN
DELIBERATION N° 45/04/2014 : ELECTION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT D'AMENAGEMENT DU MARCHE GARE
DELIBERATION N° 46/04/2014 : ELECTION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE 82
DELIBERATION N° 47/04/2014 : ELECTION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT D'AMENAGEMENT DE LA CHAUSSEE DE SAPIAC
DELIBERATION N° 48/04/2014 : DESIGNATION  DES REPRESENTANTS A LA SOCIETE D'EXPLOITATION DES ABATTOIRS DE MONTAUBAN
DELIBERATION N° 49/04/2014 : ELECTION  DES REPRESENTANTS A LA SOCIETE D'AMENAGEMENT LOCALE "MONTAUBAN 3 RIVIERES AMENAGEMENT"
DELIBERATION N° 50/04/2014 : DETERMINATION DU NOMBRE DE MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU CCAS
DELIBERATION N° 51/04/2014 : ELECTION DES REPRESENTANTS AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER DE MONTAUBAN
DELIBERATION N° 52/04/2014 : ELECTION DU REPRESENTANT DE LA VILLE AU CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS DU CENTRE DE GESTION DE HAUTE GARONNE
DELIBERATION N° 53/04/2014 : DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT A LA DEFENSE
DELIBERATION N° 54/04/2014 : DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
DELIBERATION N° 55/04/2014 : ELECTION DE REPRESENTANTS DE LA VILLE AU CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS DE TARN ET GARONNE

 

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Publié le 27/12/2018

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