PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU QUATORZE AVRIL DEUX MILLE QUINZE

 

 

SESSION ORDINAIRE
Séance du 14 avril 2015

L’an deux mille quinze, le mardi 14 avril à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 8 avril 2015.
Etaient présents : 39
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Sophie LARAN, Thierry DEVILLE, Laurence PAGES, Alain CRIVELLA, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Aurore KOTHE, Maxime BERAUDO, Bernard PECOU, Véronique LAGARRIGUE, Clarisse HEULLAND, Philippe FRANCOIS, Georges DARUL, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Angèle LOUCHART, Colette HARLE, Jean Martial DEJEAN, Jean Luc BUDOIA, Béatrice KOHLER, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Aurélie BURATTI, Jean-François GARRIGUES, Laura NICOLAS, José GONZALEZ, Jeannine MEIGNAN, Arnaud GUITARD, Carole GARCIA, Gaël TABARLY, Pauline BLANC, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON

Pouvoirs : 6
Mesdames, Messieurs Monique VALAT à Brigitte BAREGES, Jean-Michel MUSCATELLI à Béatrice KOHLER, Anne ALASSANE à Annie GUILLOT, Quentin SUCAU à Laura NICOLAS, Rodolphe PORTOLES à Jeannine MEIGNAN, Valérie RABAULT à Pauline BLANC


SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Marie-Claude BERLY
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 27 JANVIER 2015 : UNANIMITE

DELIBERATION N°12/02/2015 : DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CGCT – DU N°1 AU N°152/2015
DELIBERATION N° 13/04/2015 : CONSTRUCTION ET GESTION DU CREMATORIUM DE MONTAUBAN - AVENANT N°4 AU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
DELIBERATION N° 14/04/2015 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
DELIBERATION N° 15/04/2015 : PROLONGATION DE LA MISSION DE RECOLLEMENT AU MUSEUM VICTOR BRUN
DELIBERATION N° 16/04/2015 : AMENAGEMENT D'UN POSTE DE TRAVAIL - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES (FIPHFP)
DELIBERATION N° 17/04/2015 : CESSION DE TERRAINS AU GRAND MONTAUBAN COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION - PARCELLES CADASTREES DM 22 ET DH 122 - CONSTRUCTION DU BOULEVARD URBAIN OUEST
DELIBERATION N° 18/04/2015 : CESSION D'UN IMMEUBLE PRI - 45 RUE DE LA COMEDIE A M. FRANÇOIS DELAURE ET M. YOANN JAMME
DELIBERATION N° 19/04/2015 : CONVENTION AVEC LA SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL GARONNE PERIGORD ( SOGAP)
DELIBERATION N° 20/04/2015 : DESORDRES MAISON DES ARTS MARTIAUX - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LE GROUPEMENT DE MAITRISE D'OEUVRE HBM ARCHITECTES ET L'ENTREPRISE GCC
DELIBERATION N° 21/04/2015 : INSTALLATION D'UN SYSTEME D'ALERTE ET D'INFORMATION DES POPULATIONS A L'ECOLE FERDINAND BUISSON - CONVENTION AVEC L'ETAT
DELIBERATION N° 22/04/2015 : MUSEE INGRES - TRAVAUX D'ENTRETIEN SUR MONUMENTS HISTORIQUES - DEMANDES DE SUBVENTIONS
DELIBERATION N° 23/04/2015 : RENOVATION DU MUSEE INGRES - PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
DELIBERATION N° 24/04/2015 : ORGANISATION DU FESTIVAL 2015 "MONTAUBAN EN SCENES"
DELIBERATION N° 25/04/2015 : FESTIVAL "MONTAUBAN EN SCENES" - DEPOT DE LA MARQUE ET DU LOGO
DELIBERATION N° 26/04/2015 : RESTAURATIONS MOBILIERES - EGLISES SAINT ETIENNE DE SAPIAC ET SAINT ORENS DE VILLEBOURBON
DELIBERATION N° 27/04/2015 : REVISION DU PERIMETRE SCOLAIRE
DELIBERATION N° 28/04/2015 : MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES CENTRES MULTI-ACCUEIL ET DE LA CRECHE FAMILIALE
DELIBERATION N° 29/04/2015 : TELETRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE - CONVENTION VILLE/PREFECTURE - EXTENSION DU PERIMETRE DES ACTES
DELIBERATION N° 30/04/2015 : MARCHES DE PLEIN VENT - CREATION DU MARCHE BIO ESPLANADE DES FONTAINES - CREATION DE DEUX COMMISSIONS CONSULTATIVES DES MARCHES
DELIBERATION N° 31/04/2015 : TAUX DES 3 TAXES COMMUNALES POUR 2015
DELIBERATION N° 32/04/2015 : DEGREVEMENTS - ATTRIBUTION DE CHEQUES EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIBERATION N° 33/04/2015 : PROJET DE SCHEMA DIRECTEUR DE L'AMENAGEMENT SUR LA GESTION DE L'EAU (SDAGE) - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIBERATION N° 34/04/2015 : DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE - RAPPORT ANNUEL 2013 DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE DE TARN ET GARONNE

 

Flash info

Web TV

Publié le 19/06/2019

Inauguration de la Maison du Vélo

Inauguration de la Maison du Vélo
Toutes les vidéos

Journal Ma ville

Le dernier numéro de ma ville
est sorti!

Tous les numéros