PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU QUATORZE MAI DEUX MILLE QUATORZE

 


SESSION ORDINAIRE
Séance du 14 mai 2014
L’an deux mille quatorze, le mercredi 14 mai à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 07 mai 2014.
Etaient présents : 43
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Sophie LARAN, Thierry DEVILLE, Laurence PAGES, Alain CRIVELLA, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Aurore KOTHE, Maxime BERAUDO, Bernard PECOU, Véronique LAGARRIGUE, Clarisse HEULLAND, Monique VALAT, Philippe FRANCOIS, Georges DARUL, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Angèle LOUCHART, Jean Martial DEJEAN, Jean Luc BUDOIA, Jean-Michel MUSCATELLI, Béatrice KOHLER, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Anne ALASSANE, Aurélie BURATTI, Jean-François GARRIGUES, Laura NICOLAS, Quentin SUCAU, Jeannine MEIGNAN, Rodolphe PORTOLES, Valérie RABAULT, Arnaud GUITARD, Carole GARCIA, Gaël TABARLY, Pauline BLANC, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON
Pouvoirs : 2
Mesdames, Messieurs Colette HARLE à Pierre Antoine LEVI, José GONZALEZ à Carole GARCIA
SECRETAIRE DE SEANCE : M. Christian PEREZ
ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 4 AVRIL 2014 : UNANIMITE
ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 14 AVRIL 2014 : UNANIMITE

DELIBERATION N° 56/05/2014 : DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L2122-22 DU CGCT - DU N°106 AU N°125/2014
DELIBERATION N° 57/05/2014 : ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION PERMANENTE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
DELIBERATION N° 58/05/2014 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DANS LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
DELIBERATION N° 59/05/2014 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS A L'ASSOCIATION OMEPS (OFFICE MUNICIPAL D'EDUCATION PHYSIQUE ET DES SPORTS)
>DELIBERATION N° 60/05/2014 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS A L'ASSOCIATION ADOMA (ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'ORGANISATION DES MANIFESTATIONS AGRICOLES)
DELIBERATION N° 61/05/2014 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS A L'ASSOCIATION SYNERGIE CLUB
DELIBERATION N° 62/05/2014 : DESIGNATION DE REPRESENTANTS A L'ASSOCIATION CONFLUENCES
DELIBERATION N° 63/05/2014 : DESIGNATION DE REPRESENTANT A L'ASSOCIATION ADDA 82 (ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LE DEVELOPPEMENT DES ARTS MUSICAUX, LYRIQUES ET CHOREGRAPHIQUES EN TARN ET GARONNE)
DELIBERATION N° 64/05/2014 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU CONSEIL DES DROITS ET DEVOIRS DES FAMILLES
DELIBERATION N° 65/05/2014 : MODIFICATION DU PERIMETRE DES QUARTIERS - CREATION DE 24 QUARTIERS - DELIMITATION
DELIBERATION N° 66/05/2014 : CREATION D'EMPLOIS SAISONNIERS
DELIBERATION N° 67/05/2014 : ACQUISITION DE VOIRIES ET DELAISSES A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'AMENAGEMENT (SPLA) MONTAUBAN 3 RIVIERES - ZONE D'ACTIVITES ALBASUD 1
DELIBERATION N° 68/05/2014 : AVENANTS AUX BAUX COMMERCIAUX DE LOCAUX SITUES 10 RUE MARY LAFON
DELIBERATION N° 69/05/2014 : DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE L'IMMEUBLE SITUE 33 GRAND RUE VILLENOUVELLE
DELIBERATION N° 70/05/2014 : CESSION DE L'IMMEUBLE SITUE 33 GRAND RUE VILLENOUVELLE A MME MARIE MALPEL DURAND
DELIBERATION N° 71/05/2014 : CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - FINANCEMENT DES ACTIONS 2014
DELIBERATION N° 72/05/2014 : EGLISE SAINT JACQUES - RESTAURATION DE LA TOILE "L'ADORATION DES BERGERS" - DEMANDE DE SUBVENTION
DELIBERATION N° 73/05/2014 : FIXATION DE L'INDEMNITE DU TRESORIER
DELIBERATION N° 74/05/2014 : REMISE GRACIEUSE DE PENALITES POUR RETARD DE PAIEMENT DE LA TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT

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Publié le 19/06/2019

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