PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU DIx HUIT DECEMBRE DEUX MILLE TREIZE

 

SESSION ORDINAIRE
Séance du 25 novembre 2013
L’an deux mille treize, le mercredi 18 décembre à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 12 décembre 2013.
Etaient présents : 32
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Martine  BOURNAZEL , Gaby GOMILA, Philippe MAURIN, Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Bernard PECOU , Michèle BILLIERES, Philippe FRANCOIS, Laurence PAGES, Monique VALAT-BOYE, Annie GUILLOT, Jean Claude CROISY, Marie Catherine SATURNIN , Robert INFANTI, Vally CENTOMO , Jean  TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Didier PADIE , Béatrice  CAPELLE, Jean Martial DEJEAN , Jean Luc BUDOIA, Béatrice KOHLER, Maxime BERAUDO, Florian BUTTIGIEG, Jean-Paul GAZAGNES, Christian MANRIC, Marie Claude BOUYSSI, Claude MOUCHARD, Annie BONNEFONT, Thierry DEVILLE
Pouvoirs : 9
Mesdames, Messieurs Laurence ROZENTAL  à Martine  BOURNAZEL , Catherine  SEGUY à Pierre Antoine LEVI, Maryline TREACY à Annie GUILLOT, Franck VAYSSIE à Maxime BERAUDO, Marc RAYNAUD à Jean Martial DEJEAN , Carole FERAL à Gaby GOMILA, Natacha SERADIEU SIMON à Didier PADIE , Jackie BERRIER à Claude MOUCHARD, Jean ORLIAC à Christian MANRIC
Absents excusés : 4
Mesdames, Messieurs Philippe BECADE, Dominique SALOMON, Jean-Marc PANFILI, Odile AUBE

DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Laurence PAGES

ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 25 NOVEMBRE 2013 : 6 CONTRE

DELIBERATION N° 228/12/2013 : DECISIONS PRISES PAR MADAME LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L2122-22 DU CGCT
DELIBERATION N° 229/12/2013 : LOGEMENTS DE FONCTIONS - MODIFICATION DES MODALITES D'ATTRIBUTION
DELIBERATION N° 230/12/2013 : MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DANS LES ASSOCIATIONS ET ORGANISMES EXTERIEURS
DELIBERATION N° 231/12/2013 : CONDITIONS D'ACCUEIL POUR TRAVAUX D'INTERET GENERAL ET TRAVAIL NON REMUNERE
DELIBERATION N° 232/12/2013 : CREATION DE POSTES DE VACATAIRES
DELIBERATION N° 233/12/2013 : REMUNERATIONS DES AGENTS RECENSEURS
DELIBERATION N° 234/12/2013 : CESSION DU BATIMENT PROVI A L'ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES  (A.P.A.J.H 31)
DELIBERATION N° 235/12/2013 : ACQUISITION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 40 RUE DE LA REPUBLIQUE
DELIBERATION N° 236/12/2013 : ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES HK 38 ET 41 A BAGATELLE - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DE MONTAUBAN
DELIBERATION N° 237/12/2013 : CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DE MONTAUBAN POUR LES PARCELLES CADASTREES EN 165 ET 440  A TEMPE
DELIBERATION N° 238/12/2013 : EXTENSION DU RESEAU AERIEN BASSE TENSION ROUTE DE LA VITARELLE - CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ERDF
DELIBERATION N° 239/12/2013 : EXTENSION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN
DELIBERATION N° 240/12/2013 : MISE EN REVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME
DELIBERATION N° 241/12/2013 : EXTENSION DU RESEAU DE VIDEO-PROTECTION - DEMANDES DE SUBVENTIONS
DELIBERATION N° 242/12/2013 : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'IUT PAUL SABATIER POUR L'OUVERTURE D'UNE LICENCE PRO "INSTRUMENTATION ET SYSTEMES INNOVANTS POUR UNE AGRICULTURE ECO RESPONSABLE" A MONTAUBAN
DELIBERATION N° 243/12/2013 : DECISION MODIFICATIVE N°3 - BUDGET PRINCIPAL 2013
DELIBERATION N° 244/12/2013 : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION RACING CLUB MONTALBANAIS
DELIBERATION N° 245/12/2013 : ADMISSION EN NON VALEURS - BUDGET ANNEXE EAU
DELIBERATION N° 246/12/2013 : ADMISSION EN NON VALEURS - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
DELIBERATION N° 247/12/2013 : DUREE D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS (BUDGET PRINCIPAL - COMPLEXE AQUATIQUE)
DELIBERATION N° 248/12/2013 : DUREE D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS (BUDGETS ANNEXES EAU ET ASSAINISSEMENT)
DELIBERATION N° 249/12/2013 : BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL 2014
DELIBERATION N° 250/12/2013 : BUDGET PRIMITIF 2014 - ANNEXE CIMETIERES
DELIBERATION N° 251/12/2013 : BUDGET PRIMITIF 2014 - ANNEXE CUISINE CENTRALE
DELIBERATION N° 252/12/2013 : BUDGET PRIMITIF 2014 - ANNEXE EAU
DELIBERATION N° 253/12/2013 : BUDGET PRIMITIF 2014 - ANNEXE ASSAINISSEMENT ET SPANC
DELIBERATION N° 254/12/2013 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SUPERIEURES A 23 000 EUROS - CONVENTIONS FINANCIERES 2014
DELIBERATION N° 255/12/2013 : VOTE DU TAUX DES 3 TAXES COMMUNALES
DELIBERATION N° 256/12/2013 : CATALOGUE DES TARIFS 2014

 

Flash info

Web TV

Publié le 19/06/2019

Inauguration de la Maison du Vélo

Inauguration de la Maison du Vélo
Toutes les vidéos

Journal Ma ville

Le dernier numéro de ma ville
est sorti!

Tous les numéros