PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU DIX HUIT DECEMBRE DEUX MILLE QUATORZE

 

 

SESSION ORDINAIRE
Séance du 18 décembre 2014
L’an deux mille quatorze, le jeudi 18 décembre à 16h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 12 décembre 2014.

Etaient présents : 35
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Sophie LARAN, Thierry DEVILLE, Laurence PAGES, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Aurore KOTHE, Maxime BERAUDO, Bernard PECOU, Véronique LAGARRIGUE, Monique VALAT, Philippe FRANCOIS, Georges DARUL, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Angèle LOUCHART, Colette HARLE, Jean Luc BUDOIA, Jean-Michel MUSCATELLI, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Jean-François GARRIGUES, Quentin SUCAU, José GONZALEZ, Jeannine MEIGNAN, Rodolphe PORTOLES, Gaël TABARLY, Pauline BLANC, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON

Pouvoirs : 10
Mesdames, Messieurs Alain CRIVELLA à Christian PEREZ, Clarisse HEULLAND à Véronique LAGARRIGUE, Jean Martial DEJEAN à Jean-François GARRIGUES, Béatrice KOHLER à Georges DARUL, Anne ALASSANE à Pierre Antoine LEVI, Aurélie BURATTI à Annie GUILLOT, Laura NICOLAS à Danielle AMOUROUX, Valérie RABAULT à Pauline BLANC, Arnaud GUITARD à José GONZALEZ, Carole GARCIA à Gaël TABARLY
SECRETAIRE DE SEANCE : M. Maxime BERAUDO
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 25 NOVEMBRE 2014 : UNANIMITE

DELIBERATION N° 228/12/2014 : DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L2122-22 DU CGCT - DU N°417 AU N°447/2014
DELIBERATION N° 229/12/2014 : AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES SERVICES DU GRAND MONTAUBAN COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION A LA VILLE
DELIBERATION N° 230/12/2014 : AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES SERVICES DE LA VILLE AU GRAND MONTAUBAN COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
DELIBERATION N° 231/12/2014 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CREATION DE POSTES
DELIBERATION N° 232/12/2014 : CREATION D'UN POSTE DE CHARGE DE MISSION CENTRE D'INTERPRETATION D'ARCHITECTURE DU PATRIMOINE INVENTAIRE DU PATRIMOINE
DELIBERATION N° 233/12/2014 : CREATION DE POSTES DE VACATAIRES
DELIBERATION N° 234/12/2014 : CREATION DE POSTES D'AGENTS NON-TITULAIRES OCCASIONNELS
DELIBERATION N° 235/12/2014 : MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DES ASSOCIATIONS ET DES ETABLISSEMENTS PUBLICS
DELIBERATION N° 236/12/2014 : CREATION D'UN EMPLOI CONTRACTUEL DE DIRECTEUR ADJOINT AU SERVICE COMMUNICATION
DELIBERATION N° 237/12/2014 : CREATION D'UN EMPLOI CONTRACTUEL DE DIRECTEUR DU DEVELOPPEMENT CULTUREL
DELIBERATION N° 238/12/2014 : RESILIATION DU TRAITE DE CONCESSION AVEC LA SOCIETE PUBLIQUE D'AMENAGEMENT DE MONTAUBAN POUR L'AMENAGEMENT DU PERIMETRE DE RESTAURATION IMMOBILIERE
DELIBERATION N° 239/12/2014 : CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - INTEGRATION AUX ACTIONS 2014 DU JARDIN D'EVEIL DE SAINT ORENS
DELIBERATION N° 240/12/2014 : ACCES A L'APPLICATION @RIANE-HABITAT - CONVENTION DE SERVICE AVEC L'AGENCE REGIONALE DE SANTE DE MIDI-PYRENEES
DELIBERATION N° 241/12/2014 : OPERATION URBAINE COLLECTIVE DU CENTRE-VILLE - PROGRAMME D'ACTIONS 1ERE TRANCHE
DELIBERATION N° 242/12/2014 : ANNULATION PARTIELLE D'UN TITRE DE RECETTES - EXERCICE 2014
DELIBERATION N° 243/12/2014 : ADMISSIONS EN NON VALEUR - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF
DELIBERATION N° 244/12/2014 : DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET PRINCIPAL 2014
DELIBERATION N° 245/12/2014 : DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET ANNEXE CIMETIERES 2014
DELIBERATION N° 246/12/2014 : DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET ANNEXE CUISINE CENTRALE 2014
DELIBERATION N° 247/12/2014 : BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL 2015
DELIBERATION N° 248/12/2014 : BUDGET PRIMITIF 2015 - ANNEXE CIMETIERES
DELIBERATION N° 249/12/2014 : BUDGET PRIMITIF 2015 - ANNEXE CUISINE CENTRALE
DELIBERATION N° 250/12/2014 : BUDGET PRIMITIF 2015 - ANNEXE EAU
DELIBERATION N° 251/12/2014 : BUDGET PRIMITIF 2015 - ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF
DELIBERATION N° 252/12/2014 : CREATION D'UN BUGDET ANNEXE PERIMETRE DE RESTAURATION IMMOBILIERE ET ASSUJETTISSEMENT A LA TVA
DELIBERATION N° 253/12/2014 : BUDGET PRIMITIF 2015 - ANNEXE PERIMETRE DE RESTAURATION IMMOBILIERE
DELIBERATION N° 254/12/2014 : CATALOGUE DES TARIFS 2015 – REPORTEE
DELIBERATION N° 255/12/2014 : SUBVENTIONS SUPERIEURES A 23 000 EUROS - CONVENTIONS FINANCIERES 2015

 

Flash info

Web TV

Publié le 04/03/2019

Présentation Montauban en Scènes 2019

Présentation Montauban en Scènes 2019
Toutes les vidéos

Journal Ma ville

Le dernier numéro de ma ville
est sorti!

Tous les numéros