PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU PREMIER JUIN DEUX MILLE QUINZE

 

SESSION ORDINAIRE
Séance du 1er Juin 2015
L’an deux mille quinze, le lundi 1er juin à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 26 mai 2015.
Etaient présents : 37
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Thierry DEVILLE, Laurence PAGES, Alain CRIVELLA, Christian PEREZ, Aurore KOTHE, Maxime BERAUDO, Bernard PECOU, Clarisse HEULLAND, Philippe FRANCOIS, Georges DARUL, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Angèle LOUCHART, Colette HARLE, Jean Martial DEJEAN, Jean Luc BUDOIA, Jean-Michel MUSCATELLI, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Anne ALASSANE, Aurélie BURATTI, Jean-François GARRIGUES, Laura NICOLAS, José GONZALEZ, Jeannine MEIGNAN, Valérie RABAULT, Arnaud GUITARD, Carole GARCIA, Pauline BLANC, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON

Pouvoirs : 7
Mesdames, Messieurs Sophie LARAN à Christian PEREZ, Marie-Claude BERLY à Jean-François GARRIGUES, Véronique LAGARRIGUE à Jean TEKPRI, Monique VALAT à Brigitte BAREGES, Béatrice KOHLER à Annie GUILLOT, Jeannine MEIGNAN à Rodolphe PORTOLES, Gaël TABARLY à Pauline BLANC
Absent  : 1

Madame, Monsieur Quentin SUCAU


SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Aurore KOTHE
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 14 AVRIL 2015 : UNANIMITE

DELIBERATION N° 35/06/2015 : DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L2122-22 DU CGCT - DU N°153 AU N°217/2015
DELIBERATION N° 36/06/2015 : CESSION DE DEUX STUDIOS - PROGRAMME DE RESTAURATION IMMOBILIERE - SITUES 10 RUE DE L'UNION COMPAGNONNIQUE A M. ET MME MICHEL GARIJO -
DELIBERATION N° 37/06/2015 : CESSION DE L'IMMEUBLE SITUE 33 GRAND RUE VILLENOUVELLE A M. MICHEL GARCIA ET LA SCI VEMAX
DELIBERATION N° 38/06/2015 : CESSION DE L'IMMEUBLE - PERIMETRE DE RESTAURATION IMMOBILIERE -  SITUE 58 FAUBOURG DU MOUSTIER A LA SOCIETE MESOLIA
DELIBERATION N° 39/06/2015 : CESSION D'UNE CHARGEUSE LIEBHERR AU GRAND MONTAUBAN
DELIBERATION N° 40/06/2015 : ACQUISITION D'UN IMMEUBLE SITUE 1 GRAND RUE SAPIAC - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DE MONTAUBAN
DELIBERATION N° 41/06/2015 : ACQUISITION D'UNE TERRAIN SITUE CHEMIN DES BLANCOUS CADASTRE DO 85 APPARTENANT A M. HUBERT GENIBREDES
DELIBERATION N° 42/06/2015 : CESSION D'UN TERRAIN A ALBASUD SITUE AVENUE DU DANEMARK CADASTRE HO 883-895-900-927-929-931-933-934-976-978-980 A M. CHRISTIAN GAMBARA
DELIBERATION N° 43/06/2015 : CLASSEMENT DES VOIES DU LOTISSEMENT "ESCACHE" SITUEES IMPASSE RICHIER ET RUE BARRERA A POUTY - CADASTREES IK 926-889-760-757
DELIBERATION N° 44/06/2015 : CLASSEMENT DES VOIES DU LOTISSEMENT "FRAYRE" SITUEES FONNEUVE/VITARELLE - CADASTREES DH 588-550-783-544-538-779-782
DELIBERATION N° 45/06/2015 : CONTENTIEUX LE BARS - VENTE DE L'IMMEUBLE SIS 4 QUAI MONTMURAT - AUTORISATION DU MAIRE POUR LA MISE EN JEU DE LA CLAUSE RESOLUTOIRE
DELIBERATION N° 46/06/2015 : AVANCEMENTS DE GRADE - DETERMINATION DES RATIOS
DELIBERATION N° 47/06/2015 : CREATION D'EMPLOIS SAISONNIERS - PERIODE ESTIVALE 2015
DELIBERATION N° 48/06/2015 : MODIFICATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL A L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DE MONTAUBAN
DELIBERATION N° 49/06/2015 : DENOMINATION DE VOIES : RUE DE L'EMBELLIE - ALLEE DU COEUR DE GOLF - LES JARDINS MARENGO - GIRATOIRE CAPITAINE JEAN VERGNES - RUE JEAN-BAPTISTE BATTAIA
DELIBERATION N° 50/06/2015 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'ECOLE DE DESSIN
DELIBERATION N° 51/06/2015 : EMBELLISSEMENT DE DEUX POSTES DE TRANSFORMATION DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ELECTRICITE RUE HENRI DUNANT - CONVENTION AVEC ERDF
DELIBERATION N° 52/06/2015 : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITE D'ORGANISATION DU TRIATHLON DE MONTAUBAN
DELIBERATION N° 53/06/2015 : ACQUISITION DE GILETS PARE-BALLE POUR LA POLICE MUNICIPALE - DEMANDE DE SUBVENTION AU FIPD

 

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Publié le 27/12/2018

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