SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VINGT MARS DEUX MILLE TREIZE

SESSION ORDINAIRE
Séance du 20 mars 2013
L’an deux mille treize, le mercredi 20 mars à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 04 mars 2013.
Etaient présents : 37
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Martine  BOURNAZEL , Laurence ROZENTAL , Gaby GOMILA, Philippe MAURIN, Patrice ALOZY, Catherine  SEGUY, Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Michèle BILLIERES, Philippe FRANCOIS, Laurence PAGES, Maryline TREACY, Annie GUILLOT, Jean Claude CROISY, Marie Catherine SATURNIN , Robert INFANTI, Vally CENTOMO , Jean  TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Béatrice  CAPELLE, Jean Martial DEJEAN , Jean Luc BUDOIA, Béatrice KOHLER, Maxime BERAUDO, Florian BUTTIGIEG, Christian MANRIC, Jackie BERRIER, Philippe BECADE, Marie Claude BOUYSSI, Claude MOUCHARD, Jean ORLIAC, Annie BONNEFONT, Dominique SALOMON, Jean-Marc PANFILI, Odile AUBE
Pouvoirs : 7
Mesdames, Messieurs Bernard PECOU  à Jean Martial DEJEAN , Monique VALAT-BOYE à Brigitte BAREGES, Didier PADIE  à Martine  BOURNAZEL , Franck VAYSSIE à Maxime BERAUDO, Marc RAYNAUD à Patrice ALOZY, Carole FERAL à Pierre Antoine LEVI, Natacha SERADIEU SIMON à Laurence ROZENTAL
Absent  : 1
Madame, Monsieur Thierry DEVILLE
DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE : M. Pierre Antoine LEVI
ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 27 février 2013 : 10 CONTRE

DELIBERATION N° 25/03/2013 : DECISIONS PRISES PAR MADAME LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L2122-22 DU CGCT
DELIBERATION N° 26/03/2013 : GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/GRAND MONTAUBAN N°13-166 GC - PRESTATIONS DE LEVES TOPOGRAPHIQUES-
DELIBERATION N° 27/03/2013 : DELEGATION DU SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU FUTUR COMPLEXE AQUATIQUE SOUS FORME D'AFFERMAGE - APPROBATION DU CHOIX DU DELEGATAIRE ET DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
DELIBERATION N° 28/03/2013 : CREATION D'EMPLOIS D'AVENIR
DELIBERATION N° 29/03/2013 : CUISINE CENTRALE - CONVENTIONS POUR LA PRODUCTION ET LA LIVRAISON DE REPAS AVEC LE CCAS ET LES ETABLISSEMENTS COLLECTIFS
DELIBERATION N° 30/03/2013 : REALISATION D'UNE TAPISSERIE D'AUBUSSON A L'EFFIGIE D'OLYMPE DE GOUGES - LANCEMENT D'UNE SOUSCRIPTION PUBLIQUE
DELIBERATION N° 31/03/2013 : CENTRE D'INTERPRETATION D'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE - ACTIONS 2013 - CONVENTION VILLES D'ART ET D'HISTOIRE
DELIBERATION N° 32/03/2013 : MUSEE INGRES -TRAVAUX SUR MONUMENTS HISTORIQUES - DEMANDES DE SUBVENTIONS
DELIBERATION N° 33/03/2013 : EGLISE SAINT JACQUES - RESTAURATION DE LA TOILE "LA DESCENTE DE LA CROIX" - DEMANDE DE SUBVENTION
DELIBERATION N° 34/03/2013 : ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS SECTEUR SOCIAL-SANTE
DELIBERATION N° 35/03/2013 : RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES

 

Flash info

Web TV

Publié le 27/12/2018

Gourmet Bag

Gourmet Bag
Toutes les vidéos

Journal Ma ville

Le dernier numéro de ma ville
est sorti!

Tous les numéros