PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VINGT novembre DEUX MILLE QUINZE

 

SESSION ORDINAIRE

Séance du 20 novembre 2015

L’an deux mille quinze, le vendredi 20 novembre à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 13 novembre 2015.

Etaient présents : 37

Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Sophie LARAN, Thierry DEVILLE, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Aurore KOTHE, Maxime BERAUDO, Bernard PECOU, Véronique LAGARRIGUE, Clarisse HEULLAND, Philippe FRANCOIS, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Angèle LOUCHART, Jean Martial DEJEAN, Jean Luc BUDOIA, Jean-Michel MUSCATELLI, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Anne ALASSANE, Aurélie BURATTI, Jean-François GARRIGUES, Laura NICOLAS, Quentin SUCAU, José GONZALEZ, Jeannine MEIGNAN, Rodolphe PORTOLES, Valérie RABAULT, Arnaud GUITARD, Gaël TABARLY, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON

 

Pouvoirs : 6

Mesdames, Messieurs Alain CRIVELLA à Sophie LARAN, Georges DARUL à Jean GARROCQ, Colette HARLE à Bernard PECOU, Béatrice KOHLER à Maxime BERAUDO, Carole GARCIA à Arnaud GUITARD, Pauline BLANC à Gaël TABARLY

 

Absents  : 2

 

Mesdames, Messieurs Laurence PAGES, Monique VALAT

 

 

SECRETAIRE DE SEANCE : M. BERAUDO

ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 21 OCTOBRE 2015 : UNANIMITE

 

DELIBERATION N° 194/11/2015 : Décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT - du n°492 au n°563/2015

DELIBERATION N° 195/11/2015 : Périmètre de Restauration Immobilière - lancement d'une enquête publique pour le déclassement d'un trottoir situé à l'angle 3 rue du Vieux Poids/9 quai Montmurat

DELIBERATION N° 196/11/2015 : Cession d'un terrain situé avenue de l'Europe à Albasud I cadastré HO 724 - 726 à M. Paul CASSIGNOL

DELIBERATION N° 197/11/2015 : Musée Ingres - restauration d'une oeuvre d'art - demande de subvention

DELIBERATION N° 198/11/2015 : Médiathèque "Mémo" - organisation d'une braderie des livres désherbés

DELIBERATION N° 199/11/2015 : Transfert secrétariat des comités médicaux et commission de réforme - convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Tarn et Garonne

DELIBERATION N° 200/11/2015 : Création d'emplois contractuels au service vidéo-protection

DELIBERATION N° 201/11/2015 : Création d'un emploi contractuel de Secrétaire de Direction

DELIBERATION N° 202/11/2015 : Commission communale pour l'accessibilité - convention avec le Grand Montauban

DELIBERATION N° 203/11/2015 : Dispositif de lutte contre les logements indécents - convention Ville/Grand Montauban/CAF de Tarn et Garonne

DELIBERATION N° 204/11/2015 : Mise en place de stages d'apprentissage de la natation - demande de subvention au Centre National pour le Développement du Sport (CNDS)

DELIBERATION N° 205/11/2015 : Rénovation de la salle des fêtes de Saint Martial - demande de subvention

DELIBERATION N° 206/11/2015 : Rénovation du gymnase de la Palisse à Villebourbon - demande de subvention

DELIBERATION N° 207/11/2015 : Projet initial de schéma de mutualisation de service du Grand Montauban Communauté d'Agglomération - avis du Conseil Municipal

DELIBERATION N° 208/11/2015 : Rapport annuel 2015 sur la situation de la collectivité en matière de Développement Durable

DELIBERATION N° 209/11/2015 : Dégrèvements et remises gracieuses - budget eau et assainissement

DELIBERATION N° 210/11/2015 : RAPPORT d'Orientations Budgétaires 2016

 

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Publié le 27/12/2018

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