SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 JANVIER DEUX MILLE DIX


SESSION du 26 janvier 2010

L’an deux mille neuf, le mardi 26 janvier à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 19 janvier 2010.
Etaient présents : 31
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Laurence ROZENTAL , Philippe MAURIN, Patrice ALOZY, Catherine  SEGUY, Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Gérard  BOUTON , Laurence PAGES, Maryline TREACY, Annie GUILLOT, Marie Catherine SATURNIN , Robert INFANTI, Jean  TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Didier PADIE , Béatrice  CAPELLE, Jean Martial DEJEAN , Jean Luc BUDOIA, Béatrice KOHLER, Marc RAYNAUD, Maxime BERAUDO, Natacha SERADIEU SIMON, Christian MANRIC, Jackie BERRIER, Marie Claude BOUYSSI, Claude MOUCHARD, Jean ORLIAC, Dominique SALOMON, Odile AUBE
Pouvoirs : 10
Mesdames, Messieurs Martine  BOURNAZEL  à Pierre Antoine LEVI, Gaby GOMILA à Philippe MAURIN, Bernard PECOU  à Jean Martial DEJEAN , Michèle BILLIERES à Danielle AMOUROUX, Philippe FRANCOIS à Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Monique VALAT-BOYE à Marie Catherine SATURNIN , Jean Claude CROISY à Patrice ALOZY, Vally CENTOMO  à Jean Luc BUDOIA, Franck VAYSSIE à Maxime BERAUDO, Carole FERAL à Béatrice  CAPELLE
Absents  : 4
Mesdames, Messieurs Philippe BECADE, Annie BONNEFONT, Jean-Marc PANFILI, Thierry DEVILLE

DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE : M. Marc RAYNAUD
DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 : du N°282 à 305/2009
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2009 : 7 CONTRE



N°1/01/2010    COMMISSION DES MARCHES ET AUTRES ACTIVITES COMMERCIALES – DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA VILLE

N°2/01/2010    MODIFICATION DE LA DELEGATION DE MADAME LE MAIRE POUR LA COMMANDE PUBLIQUE

N°3/01/2010    GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/CMTR – PRESTATIONS DE DESHERBAGE

N°4/01/2010    MARCHE DE CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE – RESILIATION DU LOT N°1 TERRASSEMENT/FONDATIONS/GROS OEUVRE

N°5/01/2010    PARTENARIAT PUBLIC PRIVE POUR LA REALISATION DU COMPLEXE AQUATIQUE

N°6/01/2010    ATTRIBUTION D’UNE AIDE POUR L’ACQUISITION D’UN PACK SATELLITE PAR LES ADMINISTRES INILIGIBLES AU HAUT DEBIT

N°7/01/2010    BUDGET ANNEXE CUISINE CENTRALE 2010 – RECOUVREMENT DES RECETTES – RESTAURATION SCOLAIRE PAR LE CCAS - CONVENTION

N°8/01/2010    MODIFICATION DU CATALOGUE DES TARIFS (TARIFS EAU-ASSAINISSEMENT PISCINE)

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Publié le 11/07/2019

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