PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VINGT TROIS JUIN DEUX MILLE QUINZE

 

SESSION ORDINAIRE
Séance du 23 Juin 2015

L’an deux mille quinze, le mardi 23 juin à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 17 juin 2015.
Etaient présents : 39
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Sophie LARAN, Laurence PAGES, Alain CRIVELLA, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Aurore KOTHE, Maxime BERAUDO, Véronique LAGARRIGUE, Clarisse HEULLAND, Monique VALAT, Philippe FRANCOIS, Georges DARUL, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, Jean TEKPRI, Jean GARROCQ, Angèle LOUCHART, Colette HARLE, Jean Martial DEJEAN, Jean-Michel MUSCATELLI, Béatrice KOHLER, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Anne ALASSANE, Aurélie BURATTI, Jean-François GARRIGUES, Laura NICOLAS, Quentin SUCAU, Jeannine MEIGNAN, Rodolphe PORTOLES, Valérie RABAULT, Carole GARCIA, Gaël TABARLY, Pauline BLANC, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON

Pouvoirs : 5
Mesdames, Messieurs Thierry DEVILLE à Maxime BERAUDO, Bernard PECOU à Christian PEREZ, Danielle AMOUROUX à Béatrice KOHLER, Jean Luc BUDOIA à Jean TEKPRI, Arnaud GUITARD à Carole GARCIA

Absent  : 1

Madame, Monsieur José GONZALEZ


SECRETAIRE DE SEANCE : M. Christian PEREZ
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 1er juin 2015 : UNANIMITE


DELIBERATION N° 54/06/2015 : DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L2122-22 DU CGCT - DU N°218 AU N°255/2015
DELIBERATION N° 55/06/2015 : CESSION D'UN LOT SITUE 6 RUE LEON DE MALEVILLE A M. PIERRE CASTERAT
DELIBERATION N° 56/06/2015 : CESSION DE 2 LOTS SITUES 1 RUE D'AURIOL/11 RUE DE LA COMEDIE A LAURENT ET MAILYS CASBAS
57 DELIBERATION N° 57/06/2015 : CESSIONS DE 3 LOTS SITUES 46 RUE DE LA REPUBLIQUE A LA SARL LETELLIER DEVELOPPEMENT REPRESENTEE PAR M. GONZAGUE LETELLIER
DELIBERATION N° 58/06/2015 : SITE DE L'AERODROME - PARCELLE DP 595 - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE
DELIBERATION N° 59/06/2015 : INSTRUCTION DES DOSSIERS D'AUTORISATION D'URBANISME - CONVENTIONS AVEC LES COMMUNES DU GRAND MONTAUBAN
DELIBERATION N° 60/06/2015 : CENTRE D'INTERPRETATION D'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE - CONVENTION VILLE D'ART ET D'HISTOIRE - PROGRAMMATION 2015
DELIBERATION N° 61/06/2015 : ORGANISATION DE VISITES GUIDEES A LA CATHEDRALE DE MONTAUBAN ET DU TRESOR - CONVENTION AVEC L'ETAT ET LE CLERGE
DELIBERATION N° 62/06/2015 : PROGRAMMATION CULTURELLE 2015/2016
DELIBERATION N° 63/06/2015 : SERVICE CIVIQUE VOLONTAIRE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AVEC LE GRAND MONTAUBAN
DELIBERATION N° 64/06/2015 : MODIFICATION DU REGIME DES ASTREINTES DE LA POLICE MUNICIPALE
DELIBERATION N° 65/06/2015 : PRIME MENSUELLE SPECIFIQUE POUR LES PUERICULTRICES
DELIBERATION N° 66/06/2015 : ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR LE DEVELOPPEMENT DE PROJET CULTUREL AU SEIN DES ECOLES ELEMENTAIRES
DELIBERATION N° 67/06/2015 : OPERATION URBAINE COLLECTIVE DU CENTRE-VILLE - PROGRAMME D'ACTIONS 1ERE TRANCHE
DELIBERATION N° 68/06/2015 : CONTRAT DE VILLE - PROGRAMME 2015/2020
DELIBERATION N° 69/06/2015 : CONTRAT DE VILLE 2015 - PROGRAMME D'ACTIONS 2015
DELIBERATION N° 70/06/2015 : PROJET D'AGGLOMERATION DU GRAND MONTAUBAN 2015/2020
DELIBERATION N° 71/06/2015 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU STAND DE TIR DU RAMIER
DELIBERATION N° 72/06/2015 : CAMPAGNE DE DERATISATION 2015 - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL
DELIBERATION N° 73/06/2015 : COMPTE ADMINISTRATIF 2014 - BUDGET PRINCIPAL VILLE
DELIBERATION N° 74/06/2015 : COMPTE ADMINISTRATIF 2014 - BUDGET ANNEXE CIMETIERES
DELIBERATION N° 75/06/2015 : COMPTE ADMINISTRATIF 2014 - BUDGET ANNEXE CUISINE CENTRALE
DELIBERATION N° 76/06/2015 : COMPTE ADMINISTRATIF 2014 - BUDGET ANNEXE EAU
DELIBERATION N° 77/06/2015 : COMPTE ADMINISTRATIF 2014 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF
DELIBERATION N° 78/06/2015 : COMPTE ADMINISTRATIF 2014 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
DELIBERATION N° 79/06/2015 : COMPTE DE GESTION 2014 - BUDGET PRINCIPAL VILLE
DELIBERATION N° 80/06/2015 : COMPTE DE GESTION 2014 - BUDGET ANNEXE CIMETIERES
DELIBERATION N° 81/06/2015 : COMPTE DE GESTION 2014 - BUDGET ANNEXE CUISINE CENTRALE
DELIBERATION N° 82/06/2015 : COMPTE DE GESTION 2014 - BUDGET ANNEXE EAU
DELIBERATION N° 83/06/2015 : COMPTE DE GESTION 2014 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF
DELIBERATION N° 84/06/2015 : COMPTE DE GESTION 2014 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
DELIBERATION N° 85/06/2015 : AFFECTATION DES RESULTATS 2014 - BUDGET PRINCIPAL VILLE
DELIBERATION N° 86/06/2015 : VERSEMENT D'UNE SUBVENTION D'EQUILIBRE - BUDGET ANNEXE CIMETIERES
DELIBERATION N° 87/06/2015 : AFFECTATION DES RESULTATS 2014 - BUDGET ANNEXE CUISINE CENTRALE
DELIBERATION N° 88/06/2015 : AFFECTATION DES RESULTATS 2014  - BUDGET ANNEXE EAU
DELIBERATION N° 89/06/2015 : AFFECTATION DES RESULTATS 2014 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF
DELIBERATION N° 90/06/2015 : AFFECTATION DES RESULTATS 2014 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
DELIBERATION N° 91/06/2015 : BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2015 - BUDGET PRINCIPAL VILLE
DELIBERATION N° 92/06/2015 : BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2015 - BUDGET ANNEXE CUISINE CENTRALE
DELIBERATION N° 93/06/2015 : BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2015 - BUDGET ANNEXE EAU
DELIBERATION N° 94/06/2015 : BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2015 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF
DELIBERATION N° 95/06/2015 : BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2015 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
DELIBERATION N° 96/06/2015 : DECISION MODIFICATIVE N°1 2015 - BUDGET ANNEXE PERIMETRE DE RESTAURATIONS IMMOBILIERES
DELIBERATION N° 97/06/2015 : ADMISSION EN NON VALEUR - BUDGET PRINCIPAL
DELIBERATION N° 98/06/2015 : ADMISSION EN NON VALEUR - BUDGET ANNEXE CUISINE CENTRALE
DELIBERATION N° 99/06/2015 : ADMISSION EN NON VALEUR - BUDGET ANNEXE EAU
DELIBERATION N° 100/06/2015 : ADMISSION EN NON VALEUR - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF
DELIBERATION N° 101/06/2015 : ADMISSION EN NON VALEUR - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
DELIBERATION N° 102/06/2015 : PROTOCOLE DE CLOTURE - PERIMETRE DE RESTAURATIONS IMMOBILIERES - BILAN DEFINITIF
DELIBERATION N° 103/06/2015 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SUPERIEURES A 23 000 EUROS - AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS
DELIBERATION N° 104/06/2015 : REGULARISATION D'ECRITURES COMPTABLES ENTRE LA VILLE ET LE GRAND MONTAUBAN POUR LES TRAVAUX DE L'ESCALIER DU MUSEE INGRES

 

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Publié le 14/06/2019

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