PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VINGT CINQ NOVEMBRE DEUX MILLE QUATORZE

 

SESSION ORDINAIRE
Séance du 25 novembre 2014
L’an deux mille quatorze, le mardi 25 novembre à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 19 novembre 2014.
Etaient présents : 39
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Sophie LARAN, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Aurore KOTHE, Maxime BERAUDO, Bernard PECOU, Véronique LAGARRIGUE, Clarisse HEULLAND, Monique VALAT, Philippe FRANCOIS, Georges DARUL, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Angèle LOUCHART, Colette HARLE, Jean Martial DEJEAN, Jean Luc BUDOIA, Jean-Michel MUSCATELLI, Béatrice KOHLER, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Aurélie BURATTI, Jean-François GARRIGUES, Laura NICOLAS, Quentin SUCAU, Jeannine MEIGNAN, Rodolphe PORTOLES, Valérie RABAULT, Arnaud GUITARD, Carole GARCIA, Pauline BLANC, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON

Pouvoirs : 3
Mesdames, Messieurs Laurence PAGES à Marie-Claude BERLY, Alain CRIVELLA à Sophie LARAN, Gaël TABARLY à Pauline BLANC
Absents  : 3

Mesdames, Messieurs Thierry DEVILLE, Anne ALASSANE, José GONZALEZ


SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Marie-Claude BERLY
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 28 OCTOBRE 2014 : UNANIMITE

DELIBERATION N°214/10/2014 : DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CGCT – DU N°326 AU N°416/2014
DELIBERATION N° 214/11/2014 : DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L2122-22 DU CGCT - DU N°326 AU N°416/2014
DELIBERATION N° 215/11/2014 : DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'ABATTOIR MUNICIPAL - CHOIX DU DELEGATAIRE ET APPROBATION DU CONTRAT DE DELEGATION
DELIBERATION N° 216/11/2014 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CREATION DE POSTE
DELIBERATION N° 217/11/2014 : DEGREVEMENTS ET REMISES GRACIEUSES - ATTRIBUTION DE CHEQUES EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIBERATION N° 218/11/2014 : CESSION DE L'IMMEUBLE SIS 4-6-8 PASSAGE SEMEZIES A MONTAUBAN A MME JORIGNE
DELIBERATION N° 219/11/2014 : VENTE DE PARCELLES A SAINT MARTIAL CADASTREES H 1542 ET 1544 A LA SCI BFM 81
DELIBERATION N° 220/11/2014 : AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'EPFL - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°237 DU 18/12/2013 - PARCELLES CADASTREES 165 ET 440 A TEMPE
DELIBERATION N° 221/11/2014 : ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE EN 516 SITUEE A TEMPE A LA SA SODIAAL UNION
DELIBERATION N° 222/11/2014 : CENTRE D'INTERPRETATION D'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE - CONVENTION POUR LA CONNAISSANCE DU PATRIMOINE - INVENTAIRE
DELIBERATION N° 223/11/2014 : RESEAU DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE - IMPLANTATION D'UN POSTE DE TRANSFORMATION SUR LA PARCELLE IR 162 A GASSERAS - CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ERDF
DELIBERATION N° 224/11/2014 : TAXE D'AMENAGEMENT - EXONERATION DES ABRIS DE JARDIN
DELIBERATION N° 225/11/2014 : RAPPORT ANNUEL 2014 SUR LA SITUATION DE LA COLLECTIVITE EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE DELIBERATION
DELIBERATION N° 226/11/2014 : DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2015
DELIBERATION N° 227/11/2014 : GRAND PROJET FERROVIAIRE DU SUD OUEST – LIGNE A GRANDE VITESSE – VŒU EN FAVEUR DE LA CONSTRUCTION D’UN NOUVEL ECHANGEUR SUR L’AUTOROUTE A62 POSITIONNE SUR LA COMMUNE DE LACOURT SAINT PIERRE PERMETTANT UN RACCORDEMENT SUR LA RD 928

 

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Publié le 27/12/2018

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