PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VINGT SEPT JANVIER DEUX MILLE QUINZE

 

SESSION ORDINAIRE
Séance du 27 janvier 2015
L’an deux mille quinze, le mardi 27 janvier à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 21 janvier 2015.
Etaient présents : 36
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Sophie LARAN, Thierry DEVILLE, Laurence PAGES, Alain CRIVELLA, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Maxime BERAUDO, Bernard PECOU, Véronique LAGARRIGUE, Monique VALAT, Philippe FRANCOIS, Georges DARUL, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Angèle LOUCHART, Colette HARLE, Jean Martial DEJEAN, Jean Luc BUDOIA, Jean-Michel MUSCATELLI, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Aurélie BURATTI, Jean-François GARRIGUES, Laura NICOLAS, Quentin SUCAU, Jeannine MEIGNAN, Arnaud GUITARD, Carole GARCIA, Gaël TABARLY, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON

Pouvoirs : 9
Mesdames, Messieurs Aurore KOTHE à Christian PEREZ, Clarisse HEULLAND à Brigitte BAREGES, Vally CENTOMO à Annie GUILLOT, Béatrice KOHLER à Marie-Claude BERLY, Anne ALASSANE à Jean-François GARRIGUES, José GONZALEZ à Arnaud GUITARD, Rodolphe PORTOLES à Jeannine MEIGNAN, Valérie RABAULT à Carole GARCIA, Pauline BLANC à Gaël TABARLY

SECRETAIRE DE SEANCE : M. CHRISTIAN PEREZ
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 18 DECEMBRE 2014 : 8 CONTRE

DELIBERATION N°1/01/2015 : DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CGCT – DU N°448 AU N°522/2014
DELIBERATION N° 2/01/2015 : DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION D'UN COMPLEXE DE TENNIS - AVENANT N°5 AU CONTRAT
DELIBERATION N° 3/01/2015 : MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT D'IRRIGATION DE LA VALLEE DU TARN - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIBERATION N° 4/01/2015 : MUSEE INGRES - NUMERISATION DES FONDS GRAPHIQUES INEDITS - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC
DELIBERATION N° 5/01/2015 : MUSEUM VICTOR BRUN - OPERATIONS DE CONSERVATION PREVENTIVE ET RESTAURATION - DEMANDES DE SUBVENTIONS A LA DRAC
DELIBERATION N° 6/01/2015 : MUSEUM VICTOR BRUN - INTEGRATION D'UN SPECIMEN A L'INVENTAIRE - TORTUE IMBRIQUEE
DELIBERATION N° 7/01/2015 : ARCHIVES MUNICIPALES - ACQUISITION DE MOBILIER - DEMANDE DE SUBVENTION
DELIBERATION N° 8/01/2015 : CONTRAT ENFANCE-JEUNESSE 2014/2017
DELIBERATION N° 9/01/2015 : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A L'ASSOCIATION DES PARALYSES DE FRANCE
DELIBERATION N° 10/01/2015 : REMISE GRACIEUSE DE PENALITES SUR TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT
DELIBERATION N° 11/01/2015 : CATALOGUE DES TARIFS 2015

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Publié le 04/03/2019

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