SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VINGT SEPT MARS DEUX MILLE TREIZE

SESSION ORDINAIRE
Séance du 27 mars 2013
L’an deux mille treize, le mercredi 27 février à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 21 février 2013.
Etaient présents : 32
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Martine  BOURNAZEL , Laurence ROZENTAL , Patrice ALOZY, Catherine  SEGUY, Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Bernard PECOU , Michèle BILLIERES, Philippe FRANCOIS, Laurence PAGES, Maryline TREACY, Annie GUILLOT, Monique VALAT-BOYE, Jean Claude CROISY, Marie Catherine SATURNIN , Jean  TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Didier PADIE , Jean Martial DEJEAN , Jean Luc BUDOIA, Béatrice KOHLER, Maxime BERAUDO, Christian MANRIC, Philippe BECADE, Marie Claude BOUYSSI, Claude MOUCHARD, Jean ORLIAC, Dominique SALOMON, Thierry DEVILLE, Odile AUBE
Pouvoirs : 11
Mesdames, Messieurs Gaby GOMILA à Brigitte BAREGES, Philippe MAURIN à Laurence ROZENTAL , Robert INFANTI à Jean Claude CROISY, Vally CENTOMO  à Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Béatrice  CAPELLE à Marie Catherine SATURNIN , Franck VAYSSIE à Jean  TEKPRI, Marc RAYNAUD à Philippe FRANCOIS, Carole FERAL à Jean Martial DEJEAN , Florian BUTTIGIEG à Maxime BERAUDO, Jackie BERRIER à Dominique SALOMON, Jean-Marc PANFILI à Marie Claude BOUYSSI
Absents  : 2
Mesdames, Messieurs Natacha SERADIEU SIMON, Annie BONNEFONT
DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Catherine SEGUY

DELIBERATION N°36/03/2013 – DATE D’APPLICATION DES NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES
DELIBERATION N°37/03/2013 – PARTENARIAT PUBLIC PRIVE POUR LA CONSTRUCTION DU COMPLEXE AQUATIQUE – DEMANDES DE SUBVENTIONS – MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT

 

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Publié le 04/03/2019

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