PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VINGT HUIT OCTOBRE DEUX MILLE QUATORZE

 

SESSION ORDINAIRE
Séance du 28 octobre 2014

L’an deux mille treize, le mardi 28 octobre à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 22 octobre 2014.
Etaient présents : 37
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Sophie LARAN, Thierry DEVILLE, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Aurore KOTHE, Maxime BERAUDO, Bernard PECOU, Véronique LAGARRIGUE, Clarisse HEULLAND, Monique VALAT, Georges DARUL, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Angèle LOUCHART, Jean Martial DEJEAN, Jean-Michel MUSCATELLI, Béatrice KOHLER, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Aurélie BURATTI, Jean-François GARRIGUES, Laura NICOLAS, Quentin SUCAU, José GONZALEZ, Jeannine MEIGNAN, Rodolphe PORTOLES, Arnaud GUITARD, Carole GARCIA, Gaël TABARLY, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON

Pouvoirs : 8
Mesdames, Messieurs Laurence PAGES à Marie-Claude BERLY, Alain CRIVELLA à Christian PEREZ, Philippe FRANCOIS à Maxime BERAUDO, Colette HARLE à Aurore KOTHE, Jean Luc BUDOIA à Jean Martial DEJEAN, Anne ALASSANE à Clarisse HEULLAND, Valérie RABAULT à José GONZALEZ, Pauline BLANC à Arnaud GUITARD

SECRETAIRE DE SEANCE : M. LEVI
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 30 SEPTEMBRE 2014 : UNANIMITE

DELIBERATION N° 200/10/2014 : DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L2122-22 du CGCT – du n°292 au n°325/2014
DELIBERATION N° 201/10/2014 : FIXATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC DU STADE DE SAPIAC POUR L'OCCUPATION DE LA SA USM
DELIBERATION N° 202/10/2014 : INSTALLATION DE L'ENSEIGNE LEROY MERLIN A AUSSONNE NORD - PROTOCOLE ENTRE LA VILLE DE MONTAUBAN/GRAND MONTAUBAN COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION/SOCIETE CHAMBERY TRANSACTION/IMMOBILIER LEROY MERLIN FRANCE
DELIBERATION N° 203/10/2014 : ACQUISITION AMIABLE DE TERRAINS RUE PAULINE ROLAND A MME JOSETTE DELSOUC - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC
DELIBERATION N° 204/10/2014 : ACQUISITION D'UN TERRAIN CADASTRE IX 438 SITUE A BAS-PAYS SAINT HILAIRE APPARTENANT A M. JEAN-CLAUDE BOUTONNET
DELIBERATION N° 205/10/2014 : CREATION D'UN POSTE DE CHARGE DE MISSION POUR LE MUSEE D'HISTOIRE NATURELLE VICTOR BRUN
DELIBERATION N° 206/10/2014 : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES
DELIBERATION N° 207/10/2014 : MARATHON 2015 - TARIFS ET CONVENTIONS DE PARTENARIATS
DELIBERATION N° 208/10/2014 : JUMELAGE AVEC LA VILLE D'AVOLA (ITALIE)
DELIBERATION N° 209/10/2014 : AVENANT N°5 A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DISTRIBUTION D'EAU POTABLE AVEC VEOLIA
DELIBERATION N° 210/10/2014 : AVENANT N°4 A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF AVEC LA GEM
DELIBERATION N° 211/10/2014 : CESSION DE VEHICULES ET MATERIEL REFORMES
DELIBERATION N° 212/10/2014 : RAPPORT ANNUEL 2013 - GRAND MONTAUBAN COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
DELIBERATION N° 213/10/2014 : RAPPORT ANNUEL 2013 - CONSTRUCTION ET GESTION D'UN COMPLEXE TENNISTIQUE

 

Flash info

Web TV

Publié le 27/12/2018

Gourmet Bag

Gourmet Bag
Toutes les vidéos

Journal Ma ville

Le dernier numéro de ma ville
est sorti!

Tous les numéros