PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU TRENTE JANVIER DEUX MILLE TREIZE

SESSION ORDINAIRE
Séance du 30 janvier 2013
L’an deux mille treize, le mercredi 30 janvier à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 24 janvier 2013.
Etaient présents : 38
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Laurence ROZENTAL , Philippe MAURIN, Patrice ALOZY, Catherine  SEGUY, Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Michèle BILLIERES, Philippe FRANCOIS, Laurence PAGES, Maryline TREACY, Annie GUILLOT, Monique VALAT-BOYE, Jean Claude CROISY, Marie Catherine SATURNIN , Robert INFANTI, Vally CENTOMO , Jean  TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Didier PADIE , Béatrice  CAPELLE, Jean Martial DEJEAN , Jean Luc BUDOIA, Béatrice KOHLER, Franck VAYSSIE, Maxime BERAUDO, Florian BUTTIGIEG, Christian MANRIC, Jackie BERRIER, Philippe BECADE, Marie Claude BOUYSSI, Claude MOUCHARD, Jean ORLIAC, Annie BONNEFONT, Dominique SALOMON, Thierry DEVILLE, Odile AUBE
Pouvoirs : 6
Mesdames, Messieurs Martine  BOURNAZEL  à Brigitte BAREGES, Gaby GOMILA à Laurence ROZENTAL , Bernard PECOU  à Philippe MAURIN, Marc RAYNAUD à Patrice ALOZY, Natacha SERADIEU SIMON à Maryline TREACY, Jean-Marc PANFILI à Marie Claude BOUYSSI
Absent  : 1
Madame, Monsieur Carole FERAL
DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Laurence PAGES

ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 17 DECEMBRE 2012 : 9 CONTRE

ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 19 DECEMBRE 2012 : 9 CONTRE

DELIBERATION N° 1/01/2013 : DECISIONS PRISES PAR MADAME LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L2122-22 DU CGCT

DELIBERATION N° 2/01/2013 : GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/GRAND MONTAUBAN N°12-163 GC - FOURNITURE DE LIVRAISON DE MATERIEL METALLIQUE ET DERIVE

DELIBERATION N° 3/01/2013 : GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/GRAND MONTAUBAN N°12-164 GC - TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA COTE DES BONNETIERS A LA RUE MARY LAFON

DELIBERATION N° 4/01/2013 : ACQUISITION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN SITUEE LIEU-DIT FURBEYRE ROUTE DE L'AVEYRON A MADAME CHRISTINE ISSINDOU

DELIBERATION N° 5/01/2013 : ACQUISITION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN SITUEE ROUTE DE SAINT MARTIAL A FRANCE TELECOM

DELIBERATION N° 6/01/2013 : CONVENTION GRANDS SITES AVEC LA REGION MIDI-PYRENEES
RETIREE DE L’ORDRE DU JOUR

DELIBERATION N° 7/01/2013 : RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION AU CLUB DES SITES DE TARN ET GARONNE POUR LES MUSEES ET LE CENTRE D'INTERPRETATION D'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE

DELIBERATION N° 8/01/2013 : DENOMINATIONS DE VOIES - RUE (JEAN) D'ALEMBERT - RUE R. WAGNER - RUE J. S. BACH - RUE L. V. BEETHOVEN - RUE A. VIVALDI - GIRATOIRE DE LA MUSIQUE - RUE G. BIZET - GIRATOIRE DE LA SCULPTURE

DELIBERATION N° 9/01/2013 : CONVENTION DE SERVITUDE AVEC BOUYGTEL POUR L'ENFOUISSEMENT DE CABLES OPTIQUES SUR LE SITE DE BEAUSOLEIL

DELIBERATION N° 10/01/2013 : DEGREVEMENTS ET REMISES GRACIEUSES

DELIBERATION N° 11/01/2013 : SCHEMA DIRECTEUR DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT

 

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Publié le 27/12/2018

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