SESSION ORDINAIRE
Séance du 30 novembre 2016
L’an deux mille treize, le mercredi 30 novembre à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 24 novembre 2016.
Etaient présents : 35
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Thierry DEVILLE, Laurence PAGES, Alain CRIVELLA, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Aurore KOTHE, Maxime BERAUDO, Bernard PECOU, Véronique LAGARRIGUE, Clarisse HEULLAND, Monique VALAT, Philippe FRANCOIS, Georges DARUL, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Angèle LOUCHART, Colette HARLE, Jean Martial DEJEAN, Jean Luc BUDOIA, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Laura NICOLAS, José GONZALEZ, Jeannine MEIGNAN, Rodolphe PORTOLES, Arnaud GUITARD, Carole DUNET-SCHUMANN, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON
Pouvoirs : 8
Mesdames, Messieurs Jean-Michel MUSCATELLI à Pierre Antoine LEVI, Anne ALASSANE à Marie-Claude BERLY, Aurélie BURATTI à Annie GUILLOT, Jean-François GARRIGUES à Philippe FRANCOIS, Quentin SUCAU à Christian PEREZ, Valérie RABAULT à Carole DUNET-SCHUMANN, Gaël TABARLY à Rodolphe PORTOLES, Pauline BLANC à Arnaud GUITARD
Absents : 1
Mesdames, Messieurs Sophie LARAN,
SECRETAIRE DE SEANCE : M. Maxime BERAUDO
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 2 NOVEMBRE 2016 : UNANIMITE
DELIBERATION N° 204/11/2016 : Modification des statuts du Grand Montauban Communauté d'Agglomération
DELIBERATION N° 208/11/2016 : Vente du véhicule Citroën DS5 à M. Gaël RAYNAUD
DELIBERATION N° 209/11/2016 : Création de postes de vacataires
DELIBERATION N° 210/11/2016 : Création de postes d'agents non titulaire occasionnels
DELIBERATION N° 211/11/2016 : Création du poste de manager du centre-ville en CDI
DELIBERATION N° 212/11/2016 : Création du poste de directeur du Centre Technique Municipal en CDI
DELIBERATION N° 216/11/2016 : Ouvertures dominicales des commerces pour 2017
DELIBERATION N° 217/11/2016 : Approbation du Plan Local d'Urbanisme
DELIBERATION N° 221/11/2016 : Sécurisation des écoles - demande de subvention au titre du FIPD
DELIBERATION N° 226/11/2016 : Rapport d'Orientations Budgétaires pour 2017