Compte rendu de la séance
du Conseil Municipal
du vingt sept octobre deux mille dix sept
SESSION ORDINAIRE
Séance du 27 octobre 2017
L’an deux mille dix-sept, le vendredi 27 octobre à 18h30, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 20 octobre 2017.
Etaient présents : 30
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Sophie LARAN, Thierry DEVILLE, Laurence PAGES, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Bernard PECOU, Clarisse HEULLAND, Philippe FRANCOIS, Georges DARUL, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Colette HARLE, Jean-Michel MUSCATELLI, Nicole ROUSSEL, Nadia CHEKLIT, Denis JUGUERA, Jean-François GARRIGUES, Laura NICOLAS, Quentin SUCAU, José GONZALEZ, Jeannine MEIGNAN, Rodolphe PORTOLES, Arnaud GUITARD, Arnaud HILION, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON
Pouvoirs : 13
Mesdames, Messieurs Alain CRIVELLA à Annie GUILLOT, Aurore KOTHE à Brigitte BAREGES, Maxime BERAUDO à Pierre Antoine LEVI, Véronique LAGARRIGUE à Sophie LARAN, Monique VALAT à Laurence PAGES, Vally CENTOMO à Christian PEREZ, Angèle LOUCHART à Marie-Claude BERLY, Jean Martial DEJEAN à Thierry DEVILLE, Jean Luc BUDOIA à Clarisse HEULLAND, Philippe FASAN à Philippe FRANCOIS, Aurélie BURATTI à Georges DARUL, Valérie RABAULT à Arnaud GUITARD, Gaël TABARLY à Arnaud HILION
Absents : 2
Mesdames, Messieurs Jean GARROCQ, Carole DUNET-SCHUMANN
SECRETAIRE DE SEANCE : M. Jean-Michel MUSCATELLI
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 26 SEPTEMBRE : UNANIMITE
N° 202/10/2017 : Remplacement d'un représentant au sein de la commission municipale "Sport"
N° 204/10/2017 : Rapport annuel 2016 - Gestion de l'abattoir municipal
N° 205/10/2017 : Devenir du service public de l'abattoir
N° 209/10/2017 : Création d'un poste de vacataire pour le dispositif d'apprentissage de la natation
N° 210/10/2017 : Création de postes de vacataires
N° 212/10/2017 : Modification du tableau des effectifs - créations de postes
N° 214/10/2017 : Musée Ingres - Restauration d'oeuvres d'art - demande de subvention à la DRAC
N° 215/10/2017 : Programmation culturelle 2017-2018 - Autorisation au Maire
N° 218/10/2017 : Attribution de chèques eau et assainissement
N° 219/10/2017 : Rapport annuel 2016 - Exploitation du réseau de distribution d'eau potable
N° 220/10/2017 : Rapport annuel 2016 - Exploitation du réseau d'assainissement
N° 221/10/2017 : Rapports annuels 2016 - Prix et qualité de l'eau potable et de l'assainissement
N° 222/10/2017 : Rapport annuel 2016 du Grand Montauban Communauté d'Agglomération