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Séance du

onze février deux mille dix neuf

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SESSION ORDINAIRE

Séance du 11 février 2019

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L’an deux mille dix-neuf, le lundi 11 février à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 05 février 2019.

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Etaient présents : 35

Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Sophie LARAN, Thierry DEVILLE, Laurence PAGES, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Maxime BERAUDO, Bernard PECOU, Véronique LAGARRIGUE, Clarisse HEULLAND, Philippe FRANCOIS, Jean Martial DEJEAN, Georges DARUL, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, N'Guessan, Jean TEKPRI, Angèle LOUCHART, Colette HARLE, Jean-Michel MUSCATELLI, Nicole ROUSSEL, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Denis JUGUERA, Aurélie BURATTI, Laura NICOLAS, Quentin SUCAU, José GONZALEZ, Jeannine MEIGNAN, Rodolphe PORTOLES, Arnaud GUITARD, Arnaud HILION, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON

Représentés : 7

Mesdames, Messieurs Alain CRIVELLA à Pierre Antoine LEVI, Monique VALAT à Annie GUILLOT, Danielle AMOUROUX à Marie-Claude BERLY, Jean Luc BUDOIA à Brigitte BAREGES, Jean-François GARRIGUES à Laurence PAGES, Ambre LOPEZ à Christian PEREZ, Valérie RABAULT à Arnaud HILION

Absents : 3

Mesdames, Messieurs Jean GARROCQ, Carole DUNET-SCHUMANN, Gaël TABARLY

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Secrétaire de Séance : Madame Marie-Claude BERLY

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ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA PRECEDENTE SEANCE­: UNANIMITE

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DELIBERATION N° 1/02/2019 : Compte rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT - du n°661 au n°702/2018 et du n°1 au n°55/2019

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DELIBERATION N° 2/02/2019 : Délégation du Conseil Municipal au Maire en application de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - modification

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DELIBERATION N° 3/02/2019 : Modification des statuts du Grand Montauban Communauté d'Agglomération - intégration de la commune d'Escatalens

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DELIBERATION N° 4/02/2019 : Cession d'un terrain communal situé rue Alphonse Daudet­ cadastré DL 297-309-459-461 à Monsieur Bruno de Faveri, ou toute société qui s'y substituerait

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DELIBERATION N° 5/02/2019 : Ilôt Chamier - Désaffectation et déclassement du domaine public d'une aire de jeux

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DELIBERATION N° 6/02/2019 : Désaffectation et déclassement du bâtiment Embarcadère sis place Lalaque

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DELIBERATION N° 7/02/2019 : Instruction des dossiers d'urbanisme - convention avec la commune d'Escatalens

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DELIBERATION N° 8/02/2019 : Modification du tableau des effectifs

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DELIBERATION N° 9/02/2019 : Avenant de transfert de la convention Ville de Montauban/Grand Montauban Communauté d'Agglomération/Bressols/Lactalis - gestion de la station d'épuration ZI des Parages

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DELIBERATION N° 10/02/2019 : Projet Européen pour l'économie d'énergie dans les bâtiments publics

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DELIBERATION N° 11/02/2019 : Etablissements scolaires - lancement d'un audit bâtimentaire

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DELIBERATION N° 12/02/2019 : Mise en oeuvre du dispositif "Bougez sur ordonnance" à Montauban - sollicitation du label "Ville vivez bougez"

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DELIBERATION N° 13/02/2019 : Mise en oeuvre d'une résidence littéraire - Madame Cécile Gambini

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DELIBERATION N° 14/02/2019 : Place au Gwoka auprès du public montalbanais

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DELIBERATION N° 15/02/2019 : Prix "Olympe de Gouges" 2020

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DELIBERATION N° 16/02/2019 : Plan d'action coeur de ville - réalisation d'un schéma directeur pour la mise en valeur du patrimoine par la lumière - plan de financement et demande de subventions

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DELIBERATION N° 17/02/2019 : Plan d'action coeur de ville - réalisation d'une étude de programmation et lancement d'un concours pour la construction d'une salle de spectacles et de musiques actuelles - plan de financement et demandes de subventions

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Publié le 04/03/2019

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