PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU vingt et un avril DEUX MILLE SEIZE

 

SESSION ORDINAIRE

Séance du 21 avril 2016

L’an deux mille seize, le jeudi 21 avril 2016 à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 15 avril 2016.

Etaient présents : 33

Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Sophie LARAN, Thierry DEVILLE, Alain CRIVELLA, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Aurore KOTHE, Maxime BERAUDO, Bernard PECOU, Véronique LAGARRIGUE, Monique VALAT, Philippe FRANCOIS, Georges DARUL, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Colette HARLE, Jean Martial DEJEAN, Jean Luc BUDOIA, Béatrice KOHLER, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Aurélie BURATTI, Quentin SUCAU, José GONZALEZ, Jeannine MEIGNAN, Valérie RABAULT, Arnaud GUITARD, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON

Pouvoirs : 11

Mesdames, Messieurs Pierre Antoine LEVI à Sophie LARAN, Laurence PAGES à Georges DARUL, Clarisse HEULLAND à Annie GUILLOT, Angèle LOUCHART à Jean Martial DEJEAN, Jean-Michel MUSCATELLI à Aurélie BURATTI, Anne ALASSANE à Philippe FRANCOIS, Jean-François GARRIGUES à Véronique LAGARRIGUE, Laura NICOLAS à Jean Luc BUDOIA, Rodolphe PORTOLES à Jeannine MEIGNAN, Gaël TABARLY à Valérie RABAULT, Pauline BLANC à Arnaud GUITARD

Absent  : 1

Madame, Monsieur Carole GARCIA

 

SECRETAIRE DE SEANCE : M. Christian PEREZ

ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 30 MARS 2016 : UNANIMITE

DELIBERATION N° 47/04/2016 : Décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT - du n°148 au n°192/2016

DELIBERATION N° 48/04/2016 : Cession d'un délaissé situé Impasse Daguerre à la SCI Plaine de Bardonis représentée par Mme Brigitte SIGNORI

DELIBERATION N° 49/04/2016 : Cession d'un délaissé situé Impasse Daguerre à la SCI FDJ représentée par M. José URBAN

DELIBERATION N° 50/04/2016 : Renouvellement du bail commercial 10 rue Mary Lafon avec M. Gaston CARRIE

DELIBERATION N° 51/04/2016 : Fixation de la redevance d'occupation temporaire du stade de SAPIAC par la SA USM RUGBY

DELIBERATION N° 52/04/2016 : Musée Ingres - numérisation de fonds inédits - demande de subvention

DELIBERATION N° 53/04/2016 : Archives Municipales - acquisitions et restaurations - demande de subvention

DELIBERATION N° 54/04/2016 : Modification du tableau des effectifs

DELIBERATION N° 55/04/2016 : Mutualisation des services des Ressources Humaines et Informatique avec le CCAS

DELIBERATION N° 56/04/2016 : Demande de subvention au titre du Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)

DELIBERATION N° 57/04/2016 : Mise à disposition d'agents au Pays Montalbanais

DELIBERATION N° 58/04/2016 : Convention de mise à disposition d'un agent du Grand Montauban du Conservatoire à la Ville de Montauban pour la gestion des inscriptions de l'école de Dessin

DELIBERATION N° 59/04/2016 : Extension - Restructuration de l'école élémentaire G. Coulonges - plan de financement prévisionnel et demandes de subventions

DELIBERATION N° 60/04/2016 : Création d'une Plaine de Jeux de Football au Ramier - plan de financement prévisionnel

DELIBERATION N° 61/04/2016 : Tour de France 2016 - accueil de l'étape arrivée du 7 juillet 2016 - plan de financement prévisionnel et demandes de subventions

DELIBERATION N° 62/04/2016 : Moulin de Saleth - continuité écologique - étude de faisabilité et travaux de mise en conformité - demande de subvention à l'Agence de l'Eau Adour-Garonne

DELIBERATION N° 63/04/2016 : Implantation et gestion d'infrastructures de charge pour véhicules électriques - transfert de compétence au Syndicat Départemental d'Energie

DELIBERATION N° 64/04/2016 : Travaux d'éclairage public - demandes de subventions

DELIBERATION N° 65/04/2016 : Remises gracieuses de pénalités pour retard de paiement de la Taxe Locale d'Equipement

Flash info

Web TV

Publié le 24/05/2017

Fête des voisins 2017

Fête des voisins 2017
Toutes les vidéos

Journal Ma ville

Le dernier numéro de ma ville
est sorti!

Tous les numéros