SESSION ORDINAIRE

Séance du 02 novembre 2016

                                                                

L’an deux mille treize, le mercredi 02 novembre à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 27 octobre 2016.

 

Etaient présents : 37

Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Thierry DEVILLE, Laurence PAGES, Alain CRIVELLA, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Aurore KOTHE, Maxime BERAUDO, Bernard PECOU, Véronique LAGARRIGUE, Clarisse HEULLAND, Monique VALAT, Philippe FRANCOIS, Georges DARUL, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Angèle LOUCHART, Colette HARLE, Jean Martial DEJEAN, Jean Luc BUDOIA, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Aurélie BURATTI, Jean-François GARRIGUES, Laura NICOLAS, Jeannine MEIGNAN, Rodolphe PORTOLES, Valérie RABAULT, Arnaud GUITARD, Gaël TABARLY, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON

 

Pouvoirs : 8

Mesdames, Messieurs Sophie LARAN à Brigitte BAREGES, Jean-Michel MUSCATELLI à Georges DARUL, Béatrice KOHLER à Danielle AMOUROUX, Anne ALASSANE à Jean TEKPRI, Quentin SUCAU à Laura NICOLAS, José GONZALEZ à Gaël TABARLY, Carole DUNET-SCHUMANN à Arnaud GUITARD, Pauline BLANC à Valérie RABAULT

 

 

SECRETAIRE DE SEANCE : M. Christian PEREZ

 

ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 6 OCTOBRE 2016 : UNANIMITE

 

 

DELIBERATION N° 181/11/2016 : Décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT - du n°443 au n°540/2016

 

DELIBERATION N° 182/11/2016 : Déclassement du trottoir au droit de l'immeuble 3 rue du Vieux Poids/9 quai Montmurat

 

DELIBERATION N° 183/11/2016 : Cession d'un ensemble immobilier situé 3 rue du Vieux Poids/9 quai Montmurat à M. Gonzague LETELLIER composé d'un trottoir de 43 m² et des lots 5,6,7,8,9,10 et 11

 

DELIBERATION N° 184/11/2016 : Avenant n°1 à la  convention entre la Ville et la SAFER (SOGAP) - transfert à la SAFALT

 

DELIBERATION N° 185/11/2016 : Acquisition d'un ensemble de parcelles  cadastrées H 1656-1657-1659-1660-1661-1662-1663-1664-1665-1666-1667-1668-1669 à Saint Martial - Convention de portage avec l'Etablissement Public Foncier Local de Montauban

 

DELIBERATION N° 186/11/2016 : Acquisition DE L’IMMEUBLE situé 17 et 19 Grand Rue Sapiac - section BP 16 - Convention de portage avec l'Etablissement Public Foncier Local de Montauban

 

DELIBERATION N° 187/11/2016 : Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire

 

DELIBERATION N° 188/11/2016 : Création d'un poste de vacataire pour le dispositif d'apprentissage de la natation

 

DELIBERATION N° 189/11/2016 : Organisation de ventes d'ouvrages au Musée Ingres et à la Mémo pour le Téléthon 2016

 

DELIBERATION N° 190/11/2016 : Musée Ingres - transfert des collections - mécénat

 

DELIBERATION N° 191/11/2016 : Muséum d'Histoire Naturelle Victor Brun - opération de restauration curative - demande de subvention à la DRAC

 

DELIBERATION N° 192/11/2016 : Centre du Patrimoine - inventaire du patrimoine de la Ville - convention avec la Région 2017

 

DELIBERATION N° 193/11/2016 : 3ème édition du Festival "Montauban en scènes " 2017 - demandes de subventions

 

DELIBERATION N° 194/11/2016 : Ancien Collège et Maison du Crieur - modification des horaires d'ouvertures au public

 

DELIBERATION N° 195/11/2016 : Cuisine Centrale - conventions de production et de livraison de repas avec le CCAS et les établissements collectifs

 

DELIBERATION N° 196/11/2016 : Convention de prestations de services pour l'entretien courant des bâtiments du CCAS

 

DELIBERATION N° 197/11/2016 : Contrat de Ville - adhésion de la SA les Chalets

 

DELIBERATION N° 198/11/2016 : Contrat Local de Santé du Grand Montauban

 

DELIBERATION N° 199/11/2016 : Lancement de la démarche CIT'ERGIE avec le Grand Montauban

 

DELIBERATION N° 200/11/2016 : Attribution de chèques eau et assainissement

 

DELIBERATION N° 201/11/2016 : Création d'une chaufferie et d'un réseau de chaleur bois à Saint Martial - mise à jour du plan de financement prévisionnel

 

DELIBERATION N° 202/11/2016 : Définition des territoires de démocratie sanitaire par l'Agence Régionale de Santé - avis du conseil municipal

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Publié le 04/03/2019

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