SESSION ORDINAIRE

Séance du 06 octobre 2016

                                                               

L’an deux mille treize, le jeudi 06 octobre à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 30 septembre 2016.

 

Etaient présents : 35

Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Sophie LARAN, Thierry DEVILLE, Laurence PAGES, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Aurore KOTHE, Maxime BERAUDO, Véronique LAGARRIGUE, Clarisse HEULLAND, Monique VALAT, Philippe FRANCOIS, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Colette HARLE, Jean Martial DEJEAN, Jean Luc BUDOIA, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Aurélie BURATTI, Jean-François GARRIGUES, Laura NICOLAS, José GONZALEZ, Jeannine MEIGNAN, Rodolphe PORTOLES, Valérie RABAULT, Carole DUNET-SCHUMANN, Gaël TABARLY, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON

 

Pouvoirs : 10

Mesdames, Messieurs Alain CRIVELLA à Brigitte BAREGES, Bernard PECOU à Christian PEREZ, Georges DARUL à Philippe FRANCOIS, Angèle LOUCHART à Robert INFANTI, Jean-Michel MUSCATELLI à Jean GARROCQ, Béatrice KOHLER à Marie-Claude BERLY, Anne ALASSANE à Laurence PAGES, Quentin SUCAU à Laura NICOLAS, Arnaud GUITARD à José GONZALEZ, Pauline BLANC à Gaël TABARLY

 

SECRETAIRE DE SEANCE : M. Maxime BERAUDO

 

ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 21 JUILLET 2016 : UNANIMITE

 

 

DELIBERATION N° 160/10/2016 : Décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT - du n°359 au n°442/2016

 

DELIBERATION N° 161/10/2016 : Modification temporaire du lieu de célébration des mariages - prolongation

 

DELIBERATION N° 162/10/2016 : Complexe Aquatique INGREO - Avenant TRANSACTIONNEL n°4 au Partenariat Public Privé avec la Société VINCI

 

DELIBERATION N° 163/10/2016 : Immeuble situé 12 AVENUE du Général Sarrail - reprise du Bail Emphytéotique Administratif

 

DELIBERATION N° 164/10/2016 : Bail Commercial avec la SARL Nautique - agrément sous-location à la SAS "Couleur Sud"

 

DELIBERATION N° 165/10/2016 : Cession d'un local commercial situé 26 ter rue de Selves à Madame Anne ZORBA

 

DELIBERATION N° 166/10/2016 : Périmètre de Restauration Immobilière - cession de deux lots situés 1 rue d'Auriol et 11 rue de la Comédie à M.Gonzague LETELLIER

 

DELIBERATION N° 167/10/2016 : Acquisition de terrains situés lieu-dit "la Piboulette" cadastrés DV 548 et 550 à Monsieur Pierre MENIL

 

DELIBERATION N° 168/10/2016 : Fixation de la redevance d'occupation du stade de SAPIAC par la SA USM Rugby

 

DELIBERATION N° 169/10/2016 : Programmation culturelle 2016-2017 - autorisation au Maire

 

DELIBERATION N° 170/10/2016 : Fonds patrimonial de la Mémo - Don "Félix CASTAN"

 

DELIBERATION N° 171/10/2016 : Fonds documentaire du musée Ingres - Don "Daniel TERNOIS"

DELIBERATION N°172/10/2016 : RECTIFICATION DES DELIBERATIONS N°133 ET N°135 DU 21 JUILLET 2016 CONCERNANT LA CREATION D’EMPLOIS SAISONNIERS POUR LE SERVICE PERISCOLAIRE ET LA GESTION TECHNIQUE DES SALLES DE SPECTACLES

 

DELIBERATION N° 173/10/2016 : Création de deux postes à la Direction Performance financière et qualité comptable

 

DELIBERATION N° 174/10/2016 : Création de QUATRE postes au service "Modernisation de l'administration"

 

DELIBERATION N° 175/10/2016 : Modification du tableau des effectifs

 

DELIBERATION N° 176/10/2016 : Création d'un poste d'Educateur de Jeunes Enfants pour le relais des assistantes maternelles

 

DELIBERATION N° 177/10/2016 : Centre Multi Accueil "Les Enfants d'Olympe" - Prestation de Service Unique - Convention 2016-2018 avec la Caisse d'Allocations Familiales et la Mutualité Sociale Agricole

 

DELIBERATION N° 178/10/2016 : Extension du réseau de vidéo-protection - demande de subvention au titre du F.I.P.D.

 

DELIBERATION N° 179/10/2016 : Remises gracieuses de pénalités de retard sur le paiement de la Taxe Locale d'Equipement

 

DELIBERATION N° 180/10/2016 : Rapport annuel 2015 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

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Publié le 27/12/2018

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