SESSION ORDINAIRE

Séance du 21 juillet 2016

                                                                

L’an deux mille treize, le jeudi 21 juillet à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 13 juillet 2016.

Etaient présents : 32

Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Sophie LARAN, Thierry DEVILLE, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Bernard PECOU, Clarisse HEULLAND, Monique VALAT, Philippe FRANCOIS, Georges DARUL, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Jean TEKPRI, Jean GARROCQ, Angèle LOUCHART, Colette HARLE, Jean Martial DEJEAN, Jean Luc BUDOIA, Jean-Michel MUSCATELLI, Béatrice KOHLER, Nadia CHEKLIT, Jean-François GARRIGUES, Laura NICOLAS, Quentin SUCAU, José GONZALEZ, Valérie RABAULT, Arnaud GUITARD, Carole DUNET-SCHUMANN, Gaël TABARLY, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON

Pouvoirs : 12

Mesdames, Messieurs Laurence PAGES à Annie GUILLOT, Alain CRIVELLA à Béatrice KOHLER, Aurore KOTHE à Christian PEREZ, Maxime BERAUDO à Georges DARUL, Véronique LAGARRIGUE à Sophie LARAN, Vally CENTOMO à Brigitte BAREGES, Danielle AMOUROUX à Jean Luc BUDOIA, Philippe FASAN à Jean TEKPRI, Anne ALASSANE à Bernard PECOU, Aurélie BURATTI à Pierre Antoine LEVI, Rodolphe PORTOLES à Gaël TABARLY, Pauline BLANC à Valérie RABAULT

Absent  : 1

Madame, Monsieur Jeannine MEIGNAN

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Marie-Claude BERLY

ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 29 JUIN 2016 : UNANIMITE

DELIBERATION N° 130/07/2016 : Décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT - du n°288 au n°358/2016

DELIBERATION N° 131/07/2016 : Approbation du principe de renouvellement de la Délégation de Service Public pour la gestion de la Fourrière Automobile

DELIBERATION N° 132/07/2016 : Cessions / Acquisitions dans le cadre de la restructuration de l'ensemble immobilier de Promologis à Monplaisir

DELIBERATION N° 133/07/2016 : Création d'emplois saisonniers service périscolaire

DELIBERATION N° 134/07/2016 : Création de postes de vacataires tous services

DELIBERATION N° 135/07/2016 : Création d'emplois saisonniers pour la gestion technique des salles de spectacles

DELIBERATION N° 136/07/2016 : Création d'un emploi permanent d'agent d'Etat Civil

DELIBERATION N° 137/07/2016 : Modification du tableau des effectifs - création de postes

DELIBERATION N° 138/07/2016 : Modification de la délibération n°220 du 21 décembre 2009 des contrats d'apprentissage

DELIBERATION N° 139/07/2016 : Demande de subvention au titre du Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique

DELIBERATION N° 140/07/2016 : Remise gracieuse de dette  à un agent communal

DELIBERATION N° 141/07/2016 : Dénominations de voies - Boulevard d'Occitanie - Rues des Odonates - Michel Simon - Romy Schneider  - Philippe Noiret - Avenue André Jorigné - Place Daniel Gauvin

DELIBERATION N° 142/07/2016 : Modification du Projet Educatif Territorial (PEDT) - rentrée scolaire 2016/2017

DELIBERATION N° 143/07/2016 : Modification du réglement intérieur Petite Enfance

DELIBERATION N° 144/07/2016 : Rénovation du Musée Ingres - plan de financement prévisionnel - demande de subventions

DELIBERATION N° 145/07/2016 : Donation par le Lion's Club Ingres Quercy de Montauban de matériel pour personnes malentendantes à l'Ancien Collège et au Théâtre Olympe de Gouges

DELIBERATION N° 146/07/2016 : Organisation de la 10ème édition du Marathon de Montauban

DELIBERATION N° 147/07/2016 : Dispositif "stage d'apprentissage de la natation"

DELIBERATION N° 148/07/2016 : Résiliation des conventions et leurs avenants réglant les modalités de gestion et d'utilisation des installations sportives communales par le Département de Tarn et Garonne

DELIBERATION N° 149/07/2016 : Versement d'une subvention complémentaire à l'USM RUGBY

DELIBERATION N° 150/07/2016 : Mise en place d'un réglement intérieur au Centre Equestre des Allègres

DELIBERATION N° 151/07/2016 : Hippodrome des Allègres - modification du réglement intérieur

DELIBERATION N° 152/07/2016 : "Territoires à énergie positive et croissance verte" convention particulière de mise en oeuvre de l'extension de l'appui financier

DELIBERATION N° 153/07/2016 : Réseau de distribution d'électricité - conventions de servitudes avec ERDF - route du Fau/Vignarnaud - Chemin de St Martial - bornes centre Ville -

DELIBERATION N° 154/07/2016 : Diagnostic des usines de production d'eau potable de Montauban - usine de Planque et usine de Fonneuve - demande de subvention à l'Agence de l'Eau

DELIBERATION N° 155/07/2016 : Création d'une chaufferie bois et réseau de chaleur pour le Hameau de Saint-Martial - demande de subventions

DELIBERATION N° 156/07/2016 : Remises gracieuses de pénalités pour retard de paiement de la Taxe Locale d'Equipement

DELIBERATION N° 157/07/2016 : Exonérations de la Taxe Foncière sur les propriétés foncières non bâties, vergers, cultures fruitières d'arbres, d'arbustes et des vignes

DELIBERATION N° 158/07/2016 : Protocole transactionnel avec la Société COOPEX APIFRUIT pour régularisation de la Taxe Foncière - 1355 Avenue de Falguières

DELIBERATION N° 159/07/2016 : Attribution d'une subvention dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 - Convention avec l'association d'Education Populaire Saint-Orens

Flash info

Web TV

Publié le 27/12/2018

Gourmet Bag

Gourmet Bag
Toutes les vidéos

Journal Ma ville

Le dernier numéro de ma ville
est sorti!

Tous les numéros