PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VINGT CINQ MAI DEUX MILLE SEIZE

 

SESSION ORDINAIRE

Séance du 24 MAI 2016

 

L’an deux mille seize, le mardi 24 mai à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 18 mai 2016.

Etaient présents : 32

Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Laurence PAGES, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Aurore KOTHE, Maxime BERAUDO, Bernard PECOU, Véronique LAGARRIGUE, Clarisse HEULLAND, Monique VALAT, Philippe FRANCOIS, Georges DARUL, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean Martial DEJEAN, Jean-Michel MUSCATELLI, Béatrice KOHLER, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Aurélie BURATTI, Jean-François GARRIGUES, Quentin SUCAU, Jeannine MEIGNAN, Rodolphe PORTOLES, Valérie RABAULT, Arnaud GUITARD, Gaël TABARLY, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON

Pouvoirs : 12

Mesdames, Messieurs Thierry DEVILLE à Aurore KOTHE, Alain CRIVELLA à Véronique LAGARRIGUE, Annie GUILLOT à Jean-François GARRIGUES, Jean GARROCQ à Philippe FRANCOIS, Angèle LOUCHART à Christian PEREZ, Colette HARLE à Jean TEKPRI, Jean Luc BUDOIA à Danielle AMOUROUX, Anne ALASSANE à Béatrice KOHLER, Laura NICOLAS à Robert INFANTI, José GONZALEZ à Valérie RABAULT, Carole DUNET-SCHUMANN à Arnaud GUITARD, Pauline BLANC à Gaël TABARLY

Absent  : 1

Madame, Monsieur Sophie LARAN

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Aurore KOTHE

ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 21 AVRIL 2016 : UNANIMITE

DELIBERATION N° 66/05/2016 : Décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT - du n°193 au n°236/2016

DELIBERATION N° 67/05/2016 : Désignation de représentants de la Ville au CCAS en remplacement de Mme Carole GARCIA et de Mme Anne ALASSANE

DELIBERATION N° 68/05/2016 : Désignation d'un représentant au sein des commissions municipales Culture et Economie en remplacement de Mme Carole GARCIA

DELIBERATION N° 69/05/2016 : Désignation d'un représentant de la Ville au Conseil des Droits et Devoirs des Familles en remplacement de Mme Carole GARCIA

DELIBERATION N° 70/05/2016 : Modification temporaire du lieu de célébration des mariages

DELIBERATION N° 71/05/2016 : Cession d'une place de parking située résidence Villenouvelle à M. et Mme REY

DELIBERATION N° 72/05/2016 : "Maison des Portugais" rue de la Tauge - convention d'occupation avec l'association communale de chasse

DELIBERATION N° 73/05/2016 : Modification du tableau des effectifs - création de postes

DELIBERATION N° 74/05/2016 : Création d'emplois saisonniers pour la période estivale 2016

DELIBERATION N° 75/05/2016 : Musée Ingres - restauration d'oeuvres d'art - demandes de subventions

DELIBERATION N° 76/05/2016 : Musée Ingres - travaux de strict entretien 2016 - demandes de subventions

DELIBERATION N° 77/05/2016 : Contrat de mixité sociale entre l'Etat, LE GRAND MONTAUBAN et la Ville de Montauban

DELIBERATION N° 78/05/2016 : Modification des tranches de quotient familial de la grille tarifaire de restauration scolaire pour la rentrée 2016-2017

DELIBERATION N° 79/05/2016 : Délégation de service public pour l'aménagement et la gestion d'une patinoire - arrêt de la procédure engagée

DELIBERATION N° 80/05/2016 : Principe de Délégation de Service Public pour l'exploitation et la gestion d'une patinoire sur le site de Nautica

DELIBERATION N° 81/05/2016 : Réhabilitation du complexe sportif Georges Pompidou : Lancement d'une procédure de dialogue compétitif, constitution du Jury et fixation des indemnités des membres

DELIBERATION N° 82/05/2016 : Création d'une structure d'accueil mère/enfant - délégation de l'exercice du droit de priorité à la SA HLM PROMOLOGIS pour l'acquisition de l'immeuble situé 21 rue Ingres

DELIBERATION N° 83/05/2016 : Appel à projet pour la réduction des pollutions domestiques - demande de subvention à l'Agence de l'Eau

DELIBERATION N° 84/05/2016 : DENOMINATION DE VOIES – RUE DES SPAHIS – IMPASSE DU COLONEL YVAN REVERDY – RUE DES TAMARIS – RUE DES PRADES – RUE DON QUICHOTTE

DELIBERATION N° 85/05/2016 : Rénovation de la salle des fêtes de Saint Martial - modification du plan de financement

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Publié le 27/12/2018

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