SESSION ORDINAIRE

Séance du 29 juin 2016

                                                                

L’an deux mille seize, le mercredi 29 juin à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 23 juin 2016.

 

Etaient présents : 40

Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Sophie LARAN, Thierry DEVILLE, Laurence PAGES, Alain CRIVELLA, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Aurore KOTHE, Maxime BERAUDO, Bernard PECOU, Véronique LAGARRIGUE, Clarisse HEULLAND, Monique VALAT, Philippe FRANCOIS, Georges DARUL, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Angèle LOUCHART, Colette HARLE, Jean Luc BUDOIA, Béatrice KOHLER, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Aurélie BURATTI, Jean-François GARRIGUES, Laura NICOLAS, Quentin SUCAU, José GONZALEZ, Rodolphe PORTOLES, Valérie RABAULT, Carole DUNET-SCHUMANN, Gaël TABARLY, Pauline BLANC, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON

Pouvoirs : 5

Mesdames, Messieurs Jean Martial DEJEAN à Christian PEREZ, Jean-Michel MUSCATELLI à Annie GUILLOT, Anne ALASSANE à Aurore KOTHE, Jeannine MEIGNAN à Rodolphe PORTOLES, Arnaud GUITARD à José GONZALEZ

 

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Aurore KOTHE

ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 24 MAI 2016 : UNANIMITE

DELIBERATION N° 86/06/2016 : Décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT - du n°237 au n°287/2016

DELIBERATION N° 87/06/2016 : Cession d'un local situé 28 grand rue Villenouvelle à M. et Mme BASTIDON

DELIBERATION N° 88/06/2016 : Acquisition d'une emprise foncière à usage de trottoir cadastrée AV 487 appartenant au Crédit Agricole

DELIBERATION N° 89/06/2016 : Lancement d'une enquête publique pour le déclassement d'un trottoir à l'angle 3 rue du Vieux Poids/9 quai Montmurat

DELIBERATION N° 90/06/2016 : Muséum d'Histoire Naturelle Victor Brun - convention de partenariat avec l'association "Délires d'Encres" pour l'organisation du festival "Terre d'Ailleurs"

DELIBERATION N° 91/06/2016 : Centre du Patrimoine - actions de médiation 2016 Ville et Pays d'Art et d'Histoire - demande de subvention

DELIBERATION N° 92/06/2016 : Avancements de grades - détermination des ratios promus/promouvables

DELIBERATION N° 93/06/2016 : Création d'un emploi contractuel de chargé d'affaires au Service des Bâtiments

DELIBERATION N° 94/06/2016 : Création d'un emploi permanent de chef de projet culturel

DELIBERATION N° 95/06/2016 : Implantation de 8 bornes de recharges pour véhicules électriques et hybrides - convention avec le Syndicat Départemental d'Electricité 82

DELIBERATION N° 96/06/2016 : Dégrèvements et remises gracieuses - attribution de chèques eau-assainissement

DELIBERATION N° 97/06/2016 : Extension du cimetière de Pouty - demandes de subventions

DELIBERATION N° 98/06/2016 : Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure au 1er janvier 2017

DELIBERATION N° 99/06/2016 : Compte Administratif 2015 - budget Principal

DELIBERATION N° 100/06/2016 : Compte Administratif 2015 - budget annexe Cimetières

DELIBERATION N° 101/06/2016 : Compte Administratif 2015 - budget annexe Cuisine Centrale

DELIBERATION N° 102/06/2016 : Compte Administratif 2015 - budget annexe Eau

DELIBERATION N° 103/06/2016 : Compte Administratif 2015 - budget annexe Assainissement collectif

DELIBERATION N° 104/06/2016 : Compte Administratif 2015 - budget annexe Assainissement non collectif

DELIBERATION N° 105/06/2016 : Compte Administratif 2015 - budget annexe Périmètre de Restauration Immobilière

DELIBERATION N° 106/06/2016 : Compte de Gestion 2015 - budget Principal

DELIBERATION N° 107/06/2016 : Compte de Gestion 2015 - budget annexe Cimetières

DELIBERATION N° 108/06/2016 : Compte de Gestion 2015 - budget annexe Cuisine Centrale

DELIBERATION N° 109/06/2016 : Compte de Gestion 2015 - budget annexe Eau

DELIBERATION N° 110/06/2016 : Compte de Gestion 2015 - budget annexe Assainissement collectif

DELIBERATION N° 111/06/2016 : Compte de Gestion 2015 - budget annexe Assainissement non collectif

DELIBERATION N° 112/06/2016 : Compte de Gestion 2015 - budget annexe Périmètre de Restauration Immobilière

DELIBERATION N° 113/06/2016 : Affectation des résultats 2015 - budget Principal

DELIBERATION N° 114/06/2016 : Affectation des résultats 2015 - budget annexe Eau

DELIBERATION N° 115/06/2016 : Affectation des résultats 2015 - budget annexe Assainissement collectif

DELIBERATION N° 116/06/2016 : Affectation des résultats 2015 - budget annexe Périmètre de Restauration Immobilière

DELIBERATION N° 117/06/2016 : Admission en non valeur - budget Principal

DELIBERATION N° 118/06/2016 : Admission en non valeur - budget annexe Eau

DELIBERATION N° 119/06/2016 : Admission en non valeur - budget annexe Assainissement collectif

DELIBERATION N° 120/06/2016 : Subvention d'équilibre au budget annexe Cimetières

DELIBERATION N° 121/06/2016 : Budget Supplémentaire 2016 - budget Principal

DELIBERATION N° 122/06/2016 : Budget Supplémentaire 2016 - budget annexe Cimetières

DELIBERATION N° 123/06/2016 : Budget Supplémentaire 2016 - budget annexe Cusine Centrale

DELIBERATION N° 124/06/2016 : Budget Supplémentaire 2016 - budget annexe Eau

DELIBERATION N° 125/06/2016 : Budget Supplémentaire 2016 - budget annexe Assainissement collectif

DELIBERATION N° 126/06/2016 : Budget Supplémentaire 2016 - budget annexe Assainissement non collectif

DELIBERATION N° 127/06/2016 : Budget Supplémentaire 2016 - budget annexe Périmètre de Restauration Immobilière

DELIBERATION N° 128/06/2016 : Subventions supérieures à 23 000 euros - conventions d'objectifs et de moyens et avenants

DELIBERATION N° 129/06/2016 : Projet d'extension du Périmètre du Grand Montauban Communauté d'Agglomération à la commune de Reyniès - Avis du Conseil Municipal

Flash info

Web TV

Publié le 04/03/2019

Présentation Montauban en Scènes 2019

Présentation Montauban en Scènes 2019
Toutes les vidéos

Journal Ma ville

Le dernier numéro de ma ville
est sorti!

Tous les numéros